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les opérations politiques,

Etat des troupes garnissant nos frontieres,

Idée de notre situation & des différentes puissances

qui nous environnent,

Décret sur le passage des troupes,

Débats y relatifs,

62

65

66

69

71

73

74

75

Motion de M. de Mirabeau, sur un manifeste

du prince de Condé,

Son projet de décret

y

relatif.

Plusieurs débats à ce sujet,

Motion de M. Lucas, pour mander M. le car

dinal de Rohan à la barre,

Décret y relatif,

Séance du 29 juillet, 1790.

77

ibidem.

Proposition de M. Fréteau pour nommer un comité de douze personnes chargées de prendre connoissance de tout ce qui est relatif aux affaires extérieures du royaume,

Débats à ce sujet

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Décret y relatif,

Décret sur les assignats,

83

85

87

Rapport de M. Alexandre de Lameth, sur l'organisation générale de l'armée, Observations de M. Barnave sur un paquet de S. Domingue, adressé à l'assemblée nationale, 90

Renvoi de ce paquet au comité colonial, ibidem. Observations sur les lettres de M. de Montmorin & la Tour-du-Pin, distribuées à différens membres de l'assemble, pour leur défense

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Séance du soir 29 juillet, 1790.

Extrait d'un discours adressé à l'assemblée par les membres du club de la révolution de Londres

91

Dicours du général Ligcnier admis à la barre,

92

93

Pétition des offres de fortune de la Martinique, & décret y relatif, Lettre de M. l'abbé de Barmond, écrite lors de son arrestation à M. le président, Procès-verbal de l'arrestation de M. Bonne de Savardin, & de M. de Barmont,

Décret rendu à leur sujet par l'assemblée,

ibidem.

ibidem.

95

& suivantes.

Séance du 30 juillet, 1790.

Décret relatif à l'ordre de Malthe,

98

99

Observations de M. Guillotin faites à l'assemblée, & décret y relatif,

Différentes discussions sur le rapport de M. Alexandre de Lameth, au nom du comité militaire,

Projet de décret y relatif, proposé par

Bouthillier,

Rapport concernant l'insurrection de la

Lyon,

Renvoi de cette affaire au comité,

100

M. de

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Extrait des pieces adressées à l'assemblée nationale, relatives à M. le Cardinal de Rohan,

Décret relatif à M. le cardinal de Rohan,

III

112

Séance du 31 juillet, 1790.

Plusieurs articles concernant les pensions, présentés par M. le Camus, & décrétés, 113 Observations de différens membres, sur la pen

sion accordée aux enfans de M. de Montcalm, 116

117

Demande de M. de Lautrec à l'assemblée, pour qu'elle lui permette d'aller aux eaux, Décret concernant la partie du fauxbourg SaintDenis, nommée de Glaye, Décret sur les pensions à accorder aux gens de lettres,

118

120

ibidem. Observations de quelques membres y relatives, Rapport de M. de Noailles sur l'organisation de l'armée, & le décret y relatif, ibidem. Différentes discussions concernant plusieurs articles contenus dans ce décret,

Séance du soir, 31 juillet.

123

126

Adresse de M. Armand du Couëdic, & observation y relative, Dénonciation faite par M.'Malouet, sur M. Marat, & l'auteur des révolutions de France & de Brabant, Décret concernant les auteurs, imprimeurs, & colporteurs,

Séance du 1 août, 1790.

127

128

Observation de M Rabaud, & de plusieurs autres

membres sur le décret rendu contre les

,

auteurs, &c.

Lettre des vainqueurs de la Bastille,

129

134

Lettre de M. Bailly, à M. le président, au sujet de la santé du roi, 135

137

Copie d'une lettre écrite à M. Bailly, par M. Alexandre Aumont, sur l'état du roi, 136 Extrait du mémoire de M. Necker, en réponse aux inculpations faites contre lui, Lettre écrite à la députation de Lyon par la municipalité, sur les prétendus massacres arrivés dans cette ville, Décret relatif aux appointemens des troupes Françoises,

139

140

Décret relatif aux vainqueurs de la Bastille,

Plusieurs députations & adresses,

Séance du 2 août, 1790.

141

142

145

Adresse de plusieurs citoyens de la section de la Croix-Rouge, Lettre de M. l'évêque de S. Claude, où il proteste de son respect, au décrets de l'assemblée,

ibidem.

Exposé de M. Chabroud, sur la nomination du maire de Loudun,

Décret y relatif,

ibidem.

146

Tableau des impôts anciens, fait par M. Vernier,

147

Détails du mémoire du premier ministre des

finances,

148

Compte rendu par M. Dambly, au sujet de l'indisposition du roi,

151

Discussion sur l'incorporation des régimens,

Suite de la discussion,

Décret relatif à cette affaire,

ibidem.

152

159

Extrait d'une lettre de M. de Montmorin, sur les dispositions pacifiques, annoncées par la cour de

Londres,

Bulletin du roi,

Séance du soir, 2 août.

ibidem.

157

Lettre de M. de Moustier, envoyée de France auprès des états-unis,

ibidem.

Dénonciations faites par MM. de Biauzat & l'abbé Grégoire,

ibidem.

158 Lettre du ministre de la Marine, sur l'insurrection de la Martinique, Adresse de M. Camille des Moulins, 159 Observation de M. Malouet y relative, ibidem. Décret concernant les écrits incendiaires, 160 Observations de plusieurs membres sur différens libelles, 161

Dénonciation d'un écrit incendiaire, du Châtelet

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& du procureur du roi, par M. de Biauzat,

164

Observations de M. Péthion, sur le décret du 31 juillet, Différentes discussions à ce sujet,

Séance du 3 août, 1790.

165

166

170

Article additionnel au décret sur les pensions
proposé par M. Dupont, & rejeté,
Décret explicatif de celui du 31 juillet, 171
Extrait d'un écrit incendiaire dénoncé, par le

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