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les opérations politiques,

Etat des troupes garnissant nos frontieres,
Idée de notre situation & des différentes puissances
qui nous environnent,

Décret sur le passage des troupes,
Débats y relatifs,

73

74

Motion de M. de Mirabeau, sur un manifeste du prince de Condé, Son projet de décret y relatif. Plusieurs débats à ce sujet, Motion de M. Lucas, pour mander M. le cardinal de Rohan à la barre, Décret y relatif,

75

77

ibidem.

Séance du 29 juillet, 1790.

Proposition de M. Fréteau pour nommer un comité de douze personnes chargées de prendre connoissance de tout ce qui est relatif aux affaires extérieures du royaume,

62

65

66

69.

71

81

Débats à ce sujet,
Décret y relatif,

83 85

87

Décret sur les assignats,
Rapport de M. Alexandre de Lameth, sur l'or-
ganisation générale de l'armée,
Observations de M. Barnave sur un paquet de S.
Domingue, adressé à l'assemblée nationale,

82

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90

Renvoi de ce paquet au comité colonial, ibidem. Observations sur les lettres de M. de Montmorin

& la Tour-du-Pin, distribuées à différens membres de l'assemble, pour leur défense,

95

Séance du soir 29 juillet, 1790.

Extrait d'un discours adressé à l'assemblée par les membres du club de la révolution de Londres 91

Dicours du général Ligcnier admis à la barre

Pétition des offres de fortune de la Martinique, & décret y relatif, 93 Lettre de M l'abbé de Barmond, écrite lors de son arrestation à M. le président, ibidem. Procès-verbal de l'arrestation de M. Bonne de Savardin, & de M. de Barmont, ibidem. Décret rendu à leur sujet par l'assemblée, 95 & suivantes.

>

92

Séance du 30 juillet, 1790.

98

Décret relatif à l'ordre de Malthe, Observations de M. Guillotin faites à l'assemblée, & décret y relatif, Différentes discussions sur le rapport de M. Alexandre de Lameth, au nom du comité militaire,

99

Projet de décret y relatif, proposé par

Bouthillier,

Rapport concernant l'insurrection de la

Lyon,

100

M. de

104

ville de

106

IIO

Renvoi de cette affaire au comité, Extrait des pieces adressées à l'assemblée nationale, relatives à M. le Cardinal de Rohan,

III

Décret relatif à M. le cardinal de Rohan,

112

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Séance du 31 juillet, 1790.

Plusieurs articles concernant les pensions, présentés par M. le Camus, & décrétés, 113 Observations de différens membres, sur la pension accordée aux enfans de M. de Montcalm, 116

118

Demande de M. de Lautrec à l'assemblée, pour qu'elle lui permette d'aller aux eaux, 117 Décret concernant la partie du fauxbourg SaintDenis, nommée de Glaye, Décret sur les pensions à accorder aux gens de lettres, ibidem. Observations de quelques membres y relatives Rapport de M. de Noailles sur l'organisation de l'armée, & le décret y relatif, ibidem. Différentes discussions concernant plusieurs articles contenus dans ce décret, 123

,

120

Séance du soir, 31 juillet.

Adresse de M. Armand du Couëdic, & observation y relative, 126 Dénonciation faite par M. Malouet, sur M. Marat, & l'auteur des révolutions de France & de Brabant,

127

Décret concernant les auteurs, imprimeurs, & colporteurs,

128

Séance du 1 août, 1790.

I

Observation de M Rabaud, & de plusieurs autres

membres, sur le décret rendu contre les auteurs, &c.

129

134

Lettre des vainqueurs de la Bastille, Lettre de M. Bailly, à M. le président, au sujet de la santé du roi,

135

Copie d'une let re écrite à M. Bailly, par M.

Alexandre Aumont, sur l'état du roi, 136 Extrait du mémoire de M. Necker, en réponse aux inculpations faites contre lui, 137 Lettre écrite à la députation de Lyon par la municipalité, sur les prétendus massacres arrivés dans cette ville, 139 Décret relatif aux appointemens des troupes

Françoises,

I 40

Décret relatif aux vainqueurs de la Bastille,

141

142

Plusieurs députations & adresses,

Séance du 2 août, 1790.

Adresse de plusieurs citoyens de la section de la Croix-Rouge,

145

Lettre de M. l'évêque de S. Claude, où il proteste de son respect, au décrets de l'assemblée, ibidem. Exposé de M. Chabroud, sur la nomination du maire de Loudun, ibidem. 146

Décret y relatif, Tableau des impôts anciens, fait par M. Vernier,

147

Détails du mémoire du premier ministre des finances,

148

Compte rendu par M. Dambly, au sujet de l'indisposition du roi,

151

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Suite de la discussion,
Décret relatif à cette affaire,

152

159

Extrait d'une lettre de M. de Montmorin, sur les dispositions pacifiques, annoncées par la

cour de ibidem.

Londres,

157

Bulletin du roi,

Séance du soir, 2 août.

Lettre de M. de Moustier, envoyée de France auprès des états-unis, ibidem. Dénonciations faites par MM. de Biauzat & l'abbé Grégoire, 158 Lettre du ministre de la Marine, sur l'insurrection de la Martinique, ibidem. Adresse de M. Camille des Moulins, 159 Observation de M. Malouet y relative, ibidem. Décret concernant les écrits incendiaires, 160 Observations de plusieurs membres sur différens

161

libelles, Dénonciation d'un écrit incendiaire, du Châtelet & du procureur du roi, par M. de Biauzat,

164 Observations de M. Péthion, sur le décret du 31 juillet, 165 166

Différentes discussions à ce sujet,

Séance du 3 août, 1790.

Article additionnel au décret sur les pensions
proposé par M. Dupont, & rejeté, 170
Décret explicatif de celui du 31 juillet, 171
Extrait d'un écrit incendiaire dénoncé, par le

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