Le Département de la Haute-Saône pendant la Révolution, Volume 2

1817 LIBRARIES 1er septembre administrateurs du département août Arch arrêté assemblées primaires avaient avril Besançon brumaire canton canton de Jussey Chagey Champlitte citoyens actifs Civile du Clergé Claude François Comité commissaires commune Conseil général Constitution Civile constitutionnel Convention Convention Nationale Corbenay curé décembre déclaration décret du 27 députés destitué devait Directoire du département district de Champlitte district de Gray district de Jussey district de Lure district de Luxeuil district de Vesoul Dornier Doubs ecclésiastiques électeurs élu évêques Faverney Flavigny fonctionnaires publics fonctions garde nationale Haute-Saône janvier Jonvelle juillet juin l'administration l'Assemblée Nationale l'Eglise l'évêque liberté livres maire maison ment mesures MICHIGAN n'avait n'était nommé novembre octobre officiers municipaux paroisses patriotes Pomoy prairial président prêté le serment prêtres procès-verbal procureur général syndic procureur syndic réfractaires refusa religieux restrictions s'était Saladin Scey-sur-Saône scrutin séance serait serment pur seulement Siblot Société populaire Tavey Thiénans tion Tribunal Varogne Vauvillers Vellechevreux vicaire votants