Le Département de la Haute-Saône pendant la Révolution, Volume 2

administrateurs anciens août Arch arrêté assemblées aurait avaient avocat avril Besançon canton cause Champlitte charge citoyens Civile du Clergé Claude Comité commissaires commune compte conformer Conseil général considérant Constitution Civile constitutionnel Convention corps curé d'autres décembre décida déclaration décret demande députés devait Directoire du département district donner doute ecclésiastiques électeurs élu évêques exécutif faisait février Flavigny fonctions force forme François garde Gray habitants Haute-Saône hommes janvier jour juge juillet juin Jussey l'administration l'Assemblée l'Eglise l'évêque laisser lettre liberté lieu livres Lure Luxeuil maire maison mars membres ment mesures mettre mise municipalités n'avait n'était Nationale nombre nommé nouvelle novembre octobre officiers ordonna paroisses particuliers peuple porter pourrait pouvait pouvoir premier présents président prêter prêtres pris procès-verbal procureur propos public publique rapport réfractaires refusa religieux religion remplacement représentant réserves restait restrictions réunir s'était séance septembre serait serment seulement Société sorte suivant syndic tion Tribunal trouve Vesoul vicaire votants