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" Tripoli, pour assister tous les marchands français dans tous leurs besoins ; et pourra ledit consul exercer en liberté, dans sa maison, la religion chrétienne, tant pour lui que pour tous les... "
Table des traités entre la France et les puissances étrangères, depuis la ... - Page 378
by Christophe Koch - 1802
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Guide des agents consulaires, Volume 2

Giovanni Bursotti - Diplomatic and consular service - 1838 - 412 pages
...l'Empereur de France continuer rétablissement d'un consul à Tripoli pour assister les marchands français dans tous leurs besoins: et pourra ledit consul exercer en liberté , dans sa maison, la réligion chrétienne, tant pour lui que pour les chrétiens qui voudront y assister; comme aussi pourront...
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Manuel des consuls

Alexandre Miltitz - Diplomatic and consular service - 1839 - 624 pages
...à Sale, Tetouan'), ou en tel autre Lieu qu'il trouvera bon, pour assister les Marchands français dans tous leurs besoins; et pourra ledit Consul exercer...maison la Religion chrétienne, tant pour lui que pour tous les Chrétiens qui voudront y assister. Comme aussi pourront les Sujets dudit Empereur de Maroc...
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Manuel des consuls, Volume 2, Part 2

Alexander von Miltitz - 1839 - 1332 pages
...continuer l'Établissement d'an Consul à Tripoli pour assisler tous les Marchands français dans tons leurs besoins; et pourra ledit Consul exercer en liberté...dans sa Maison la Religion chrétienne, tant pour lai que pour tous les Chrétiens qui voudront y assister. Comme aussi pourront les Turcs de ladite...
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Nouveaux supplémens au Recueil de traités ...: depuis 1761 jusqu'à ..., Volume 2

Georg Friedrich Martens - Europe - 1839 - 734 pages
...Tripoli, pour assister les marchands français dans tous leurs besoins, et pourra ledit Commissaire, exercer en liberté, dans sa maison la religion chrétienne, tant pour lui que 'pour les chrétiens qui voudront y assister; comme aussi pourront les Tures de ladite ville et Royaume de Tripoli qui viendront...
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Recueil manuel et pratique de traites, conventions et autres actes ..., Volume 2

Karl von Martens - Europe - 1846 - 498 pages
...Tripoli, pour assister les marchands français dans tous leurs besoins , et pourra ledit commissaire, exercer en liberté, dans sa maison, la religion chrétienne tant pour lui que pour les chrétiens qui voudront y 1801 assister; comme aussi pourront les Turcs de ladite ville et royaume de Tripoli qui...
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Recueil manuel et pratique de traités, conventions et autres actes ..., Volume 2

Karl von Martens, Ferdinand de Cornot baron de Cussy - Europe - 1846 - 502 pages
...Tripoli, pour assister les marchands français dans tous leurs besoins , et pourra ledit commissaire, exercer en liberté, dans sa maison, la religion chrétienne , tant pour lui que pour les chrétiens qui voudront y 1 801 assister; comme aussi pourront les Turcs de ladite ville et royaume de Tripoli qui...
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Mélanges sur l'Orient, l'Algérie et l'Espagne

1850 - 930 pages
...Empereur de France, continuer l'établissement d'un consul à Alger pour assister les marchands français dans tous leurs besoins, et pourra ledit consul exercer...maison la religion chrétienne tant pour lui que pour tous les chrétiens qui y voudront assister, comme aussi peuvent les Turcs de la dite ville et royaume...
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Les traités de commerce: texte de tous les traités en vigueur, notamment des ...

Paul Boiteau d'Ambly - France - 1863 - 606 pages
...autrement. assister les marchands français dans tous leurs besoins, et pourra, ledit Commissaire, exercer en liberté, dans sa maison, la religion chrétienne, tant pour lui que pour les chrétiens qui voudront y assister ; comme aussi pourront les Turcs de ladite ville et Royaume de Tripoli qui viendront...
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Annales tunisiennes: ou, Aperçu historique sur la régence de Tunis

Alphonse Rousseau - Tunis (Tunisia) - 1864 - 596 pages
...confinuer l'établissement d'un Consul à Tunis, pour assister les marchands français dans tous les besoins; et pourra ledit Consul exercer en liberté...maison la religion chrétienne, tant pour lui que pour tous les chrétiens qui y voudront assister. Comme aussi pourront les Turcs de ladite ville et royaume...
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Annales tunisiennes: ou, Aperçu historique sur la régence de Tunis

Alphonse Rousseau - Tunis (Tunisia) - 1864 - 594 pages
...continuer l'établissement d'un Consul à Tunis, pour assister les marchands français dans tous les besoins ; et pourra ledit Consul exercer en liberté...maison la religion chrétienne, tant pour lui que pour tous les chrétiens qui y voudront assister. Comme aussi pourront les Turcs de ladite ville et royaume...
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