 | Mineral industries - 1810 - 544 pages
...les mines. Loi concernant les Mines , les Minières &t les Carrières. De ai avril 18 10. NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les Constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE , PROTECTEUR DE LA. CONFÉDÉRATIONDÛ RHIN , etc. etc. etc; à tous présens et à venir , SALUT.... | |
 | Antoine Ricard - Church and state - 1899 - 326 pages
...églises et au coin des principales rues de la ville éternelle, l'affiche suivante : « Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, « Considérant que, lorsque Charlemagne, empereur des Français et notre auguste prédécesseur, fit... | |
 | C. L. Gillot - France - 1806 - 452 pages
...extraordinaire des Collèges du royaume d'Italie , du 6 juin i8o5 , relatif à ce royaume. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les Constitutions , Empereur des Français , Roi d'Italie. La Consulte-d'état et la dëputation extraordinaire des Colléges, décrètent, et nous ordonnons... | |
 | Bibliography, National - 1807 - 402 pages
...-raisin, 5 fr. Le même, papier grand-raisin vélin, IO fr. Couronne poétique de NapoléonIt Grand, empereur des français, roi d'Italie, et protecteur de la Confédération du Rhin ; ou Choix de poésies composées ea son honneur, avec celte épigraphe : Monumentum are pede dix-huit... | |
 | France - Civil law - 1807 - 506 pages
...EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D'ÉTAT. Séance du samedi 22 août 1807. llAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE, et PROTECTEUR de la Confédération du Rhin , , DÉCHET E ce qui suit : Le projet de loi concernant le Code Napoléon , sera présenté au Corps... | |
 | France - 1807 - 360 pages
...et juger jusqu'à quel point il a imité son modèle. 176. COURONNE POÉTIQUE DE NAPOLEONLE-GR AND , Empereur des Français , Roi d'Italie , et Protecteur de la Confédération du Rhin; ou Choix de Poésies composées en son honneur ; par des Auteurs jouissant d'une réputation distinguée,... | |
 | Aubin Louis Millin, François Noel, Israel Warens - 1807 - 502 pages
...ouvrage estimable et qui ne peut que lui faire honneur. MD COURONNA POÉTIQUE de Napoléon-le-Grand, empereur des français, roi d'Italie , et protecteur de la confédé.ration du Rhin ; ou Choix de poésies composée» en son honneur, Monumenium aère perennius. H OR A T. Par des auteurs... | |
 | France - Commercial law - 1808 - 826 pages
...Procédure civile. ) LOI S(ur le Taux de l'Intérêt de l'Argent. (Du 3 Septembre 1807.) NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions , EMPEREUR...D'ITALIE , et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, à tous présens et à venir , SALUT. LE CORPS LÉGISLATIF a rendu , le 3 septembre 1807, le décret... | |
 | France - Law - 1808 - 432 pages
...(N.° 2944») SÊNATUS-CONSULTE relatif à la Conscription de • Wf Du ai Janvier 1808. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR...Roi D'ITALIE, et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DW RHIN, à tous présens et à venir, SALUT. Le Sénat , après avoir entendu les orateurs Ju Conseil... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1808 - 776 pages
...S1, l 'électeur ai Saxe signé à Posen le n Dec. 1806, (Moniteur nr. 49. l'an 1807.) J.\apoléon, par la grâce de Dieu et les Constitutions, Empereur des Français, Roi d'Italie, ayant vu et examiné le traité conclu, arrêté et signet Posen, le n Décembre 1806. par M. le Général... | |
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APÔLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions Empereur des Français, Roi d'Italie, et Protecteur de la Confédération du Rhin... 
