Histoire de l'administration civile dans la province d'Auvergne et le département du Puy-de-Dôme: depuis les temps les plus reculés jusqu'à nos jours, Volume 4

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E. Lechevalier, 1897 - Auvergne
 

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Popular passages

Page 743 - Je jure de veiller avec soin sur les fidèles du diocèse ou de la paroisse qui m'est confiée, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée par le Roi.
Page 605 - Communeaffranchie par les représentants du peuple ; Considérant qu'il est instant de purger la France des rebelles à la volonté nationale; De ces hommes qui convoquèrent et protégèrent à main armée le congrès départemental...
Page 934 - ... ces lieux où, si l'on osait parler d'une idole de quinze jours, nous rappellerions qu'on vit abattre une idole de quinze siècles.
Page 743 - Je jure de veiller avec soin sur les fidèles dont la conduite m'a été ou me sera confiée par l'Église, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi, et de maintenir de tout mon pouvoir, en tout ce qui est de l'ordre politique, la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi...
Page 605 - Ouï les réponses aux interrogatoires subis par les ci-après nommés, et attendu que la Commission révolutionnaire est intimement convaincue qu'ils ont tous porté les armes contre leur patrie ou conspiré contre le peuple et sa liberté, et qu'ils sont évidemment reconnus pour...
Page 455 - Nous demandons à interpeller le gouvernement sur la nécessité de donner satisfaction aux sentiments du pays en l'associant d'une manière plus efficace à la direction de ses affaires.
Page 920 - Des députés ; 2" Des conseillers généraux ; 3° Des conseillers d'arrondissement ; 4» Des délégués élus, un par chaque conseil municipal, parmi les électeurs de la commune. Dans l'Inde française...
Page 13 - Par elle les censitaires (capite censi) sont affranchis de tout servage moyennant une simple redevance annuelle; par elle ils ne sont condamnés, pour l'infraction aux lois, qu'à une amende légalement déterminée; par elle, ils cessent d'être soumis aux autres charges pécuniaires dont les serfs sont accablés.
Page 933 - Le Corps législatif est transféré dans la commune de Saint-Cloud ; les deux conseils y siégeront dans les deux ailes du palais.
Page 941 - Cinq-Cents. — La robe longue et blanche, la ceinture bleue, le manteau écarlate (le tout en laine), la toque de velours bleu.