Recueil de documents relatifs à la convocation des États Généraux de 1789: Les élus de la nationImprimerie Nationale, 1896 - Elections |
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Common terms and phrases
12 juillet Absent Adresses Versailles alias août Arch Archives parlementaires avenue de Saint-Cloud avocat en parlement avril bailli bailliage baron capitaine chevalier de Saint-Louis CLERGÉ colonel comte conseiller curé d'arr date décembre décret demeurant démission démissionnaire député électeur député suppléant député titulaire Dictionnaire des parlementaires diocèse donne aucun détail dossier électeur du bailliage élu député élus États généraux évêque hôtel janvier jointe ne donne l'abbé l'appel nominal l'Assemblée nationale lieutenant général liste jointe listes rectifiées maréchal de camp marquis mars Montboron noblesse NOMBRE DES DÉPUTÉS nominal du 12 note jointe novembre octobre omis aux listes Paris-ville paroisse pléant prénoms procès-verbal de l'assemblée procureur rectifiées des Archives régiment remplacé Ressort Suppléant Riom Robert et Cougny rue de l'Orangerie rue de l'Université rue de Richelieu rue de Satory rue Royale rue Saint-Honoré Saint-Cloud Saint-Domingue Sarreguemines Satory seigneur sénéchaussée septembre 1789 TIERS ÉTAT ture vicomte XXXIII
Popular passages
Page 357 - Je jure de veiller avec soin sur les fidèles de la paroisse qui m'est confiée, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée par le roi.
Page 156 - Si le roi sortait du royaume, et si, après avoir été invité par une proclamation du corps législatif, il ne rentrait pas en France, il serait censé avoir abdiqué la royauté.
Page 352 - Moulainvtlle et autres lieux, maréchal des camps et armées du roi, conseiller en tous ses conseils, prévôt de ville, prévôté et vicomte de Paris, conservateur des privilèges royaux de l'Université de ladite ville.
Page 557 - Députés j après quoi les coins seront brisés en présence de Commissaires ; ordonne en outre que le prix de ces médailles sera payé par une retenue faite sur le montant des premiers mandats à délivrer à chaque Député
Page 404 - Tencin, conseiller du Roi en tous ses Conseils, président à mortier au Parlement de Grenoble, contre le prince de Rohan de Soubise (1750).
Page 581 - aucuns sont nobles, les autres non nobles. Ceux sont » nobles qui sont issus en mariage de père ou de mère » noble : et suffit que le père ou la mère soit noble, posé » que l'autre dcsdits conjoints soit non noble ou de serve » condition sous les réserves sus-exprimées.
Page 252 - XIV voulut les rendre indépendantes en plaçant le « maître de la librairie, intendant « et garde du Cabinet des livres, manuscrits, médailles « et raretés antiques et modernes, et garde de la « Bibliothèque de sa Majesté, sous l'autorité de Sa « Majesté seulement.... » Le même arrêt portait que toutes les dépenses concernant la Bibliothèque devaient être « ordonnées par sa Majesté et les estats etordon...
Page 556 - L'assemblée nationale décrète qu'en mémoire des grandes et importantes délibérations qui viennent d'être prises pour le bonheur de la France , une médaille sera frappée , et qu'il sera chanté en action de grâces un Te Deum dans toutes les paroisses et églises du royaume.
Page 416 - M. le général, l'assurance du profond respect avec lequel j'ai l'honneur d'être votre très humble et très obéissant serviteur Lejeune Je ne sais dans quelle année, mais c'est avant la Révolution, M.