Recueil de documents relatifs à la convocation des états généraux de 1789, Volume 2 |
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Stanislas Catherine Acte de baptême en latin
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P.140 Blis et Born BU DROIT LETTRES Grenoble
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12 juillet Absent admis Adresses alias ancien août Arch Archives parlementaires assemblées avenue avocat avocat en parlement avons avril ayant bailliage baron Bibl bureaux capitaine chevalier ci-dessus CLERGÉ colonel colonie comte conseiller curé d'arr date Dauphiné décembre décret demeurant démission démissionnaire département député électeur dernier détail diocèse divers donne élu élus États généraux évêque février Garde Guerre hôtel indique janvier jointe juillet juin l'abbé l'appel nominal l'Assemblée nationale l'État lettre lieu lieutenant général liste Louis maréchal de camp marquis mars membres ment mention nobles noblesse NOMBRE DES DÉPUTÉS nominal du 12 nommé note novembre octobre ordres Paris-ville parlement paroisse pays place porte premier président principal procès-verbal procureur publiées qualité rapportés régiment règlement relève remplacé Ressort royal rue Saint-Honoré Saint Saint-Domingue Saint-Louis secondaire seigneur sénéchaussée septembre serait seul siégé Signa Signature suite suivant Suppléant tiers état titre titulaire Tours trouve ture Versailles VIII XXXIII
Popular passages
Page 369 - Je jure de veiller avec soin sur les fidèles de la paroisse qui m'est confiée, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée par le roi.
Page 162 - Si le roi sortait du royaume, et si, après avoir été invité par une proclamation du corps législatif, il ne rentrait pas en France, il serait censé avoir abdiqué la royauté.
Page 364 - Moulainvtlle et autres lieux, maréchal des camps et armées du roi, conseiller en tous ses conseils, prévôt de ville, prévôté et vicomte de Paris, conservateur des privilèges royaux de l'Université de ladite ville.
Page 573 - Députés j après quoi les coins seront brisés en présence de Commissaires ; ordonne en outre que le prix de ces médailles sera payé par une retenue faite sur le montant des premiers mandats à délivrer à chaque Député
Page 416 - Tencin, conseiller du Roi en tous ses Conseils, président à mortier au Parlement de Grenoble, contre le prince de Rohan de Soubise (1750).
Page 607 - aucuns sont nobles, les autres non nobles. Ceux sont » nobles qui sont issus en mariage de père ou de mère » noble : et suffit que le père ou la mère soit noble, posé » que l'autre dcsdits conjoints soit non noble ou de serve » condition sous les réserves sus-exprimées.
Page 260 - XIV voulut les rendre indépendantes en plaçant le « maître de la librairie, intendant « et garde du Cabinet des livres, manuscrits, médailles « et raretés antiques et modernes, et garde de la « Bibliothèque de sa Majesté, sous l'autorité de Sa « Majesté seulement.... » Le même arrêt portait que toutes les dépenses concernant la Bibliothèque devaient être « ordonnées par sa Majesté et les estats etordon...
Page 572 - L'assemblée nationale décrète qu'en mémoire des grandes et importantes délibérations qui viennent d'être prises pour le bonheur de la France , une médaille sera frappée , et qu'il sera chanté en action de grâces un Te Deum dans toutes les paroisses et églises du royaume.
Page 428 - M. le général, l'assurance du profond respect avec lequel j'ai l'honneur d'être votre très humble et très obéissant serviteur Lejeune Je ne sais dans quelle année, mais c'est avant la Révolution, M.
Bibliographic information
| Title | Recueil de documents relatifs à la convocation des états généraux de 1789, Volume 2 Collection de documents inédits sur l'histoire de France Recueil de documents relatifs à la convocation des États Généraux de 1789, Armand Brette |
| Author | Brette |
| Editor | Brette |
| Contributor | Archives nationales (France) |
| Publisher | Impr. Nationale, 1896 |
| Original from | the New York Public Library |
| Digitized | 3 Apr 2007 |
| Export Citation | BiBTeX EndNote RefMan |