Annuaire du Département de la Manche, Volume 12J. Elie, 1840 35.-41. années, 1863-69, include "Rapport fait au Conseil général ..." and "Procés-verbal des déliberations du Conseil général" for the years 1862-68, respectively, each with individual title-page and separate pagination. |
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Common terms and phrases
1er janvier allocation alloué année Arrondissement d'Avranches Arrondissement de Coutances arrondissements Avranches Barenton Barfleur bâtiments bourg Brecey Bréhal Bricquebec Bricqueville budget Caen canal Canton Carentan caserne Caumont centimes chapitre château chaussée chemins vicinaux Cherbourg chevaux classe Commission communes compte Conseil d'arrondissement Conseil général Considérant construction contingent contributions Cotentin courses Coutances crédit cultivateur d'Avranches département dépenses Directeur Ducey enfants trouvés Enouf Excédant Gavray gendarmerie Grains Granville Haye-du-Puits Haye-Pesnel hospices Hougue Idem Isigny l'Administration l'année l'arrondissement l'état d'entretien Langlois lieu longueur maire Manche Meauffe membres ment Messieurs mètre courant mobilier Mortain nombre Olivier Périers plans parcellaires pont Pontorson port Portbail préfecture Préfet présente prestation projet proposition propriétaire Quettehou receveur réclamation répartition ressources reste résultats rivière Roque Route nº route royale routes départementales Saint-Lo séance section sera service session seulement Société somme Sourdeval Sous-chapitre sous-préfecture St-Lo Teilleul Tessy tion Torigni Total travaux valeurs locatives Valognes Villedieu Vire
Popular passages
Page 99 - Les voitures employées à la culture des terres, au transport des récoltes, à l'exploitation des fermes, qui se rendent de la ferme aux champs ou des champs à la ferme, ou qui servent au transport des objets récoltés du lieu où ils ont été recueillis Jusqu'à celui où, pour les conserver ou les manipuler, le cultivateur les dépose ou les rassemble.
Page 287 - A cet effet, il devra être produit un certificat signé du propriétaire, et constatant le lieu où le cheval est né, et celui ou ceux où il a été élevé depuis sa naissance jusqu'au moment des courses. Si ce cheval n'est pas né chez le propriétaire qui le présente, celui-ci sera obligé de produire un second certificat, signé par le premier propriétaire du cheval , et attestant le lieu de sa naissance. Ces certificats, qui devront contenir, en outre, le signalement du cheval et sa généalogie,...
Page 343 - Un retrait dont l'arcade est en ogive comprend un portail a tête ronde et la fenêtre qui le surmonte. Au-dessus de l'arcade en pointe, on remarque une autre fenêtre divisée en deux parties dont les sommets sont circulaires; la façade se termine en une sorte de pédiment à chaque angle duquel se trouve une tourelle à jour. Pour la construction de l'édifice...
Page 33 - Produit des rétributions payées par les pharmaciens, les épiciers, les droguistes et les herboristes, pour la visite de leun établissement...
Page 404 - Rouard, bibliothécaire de la ville à Aix. — Estrangin, avocat, à Arles. Calvados. MM. de Caumont, correspondant de l'Institut, secrétaire de la Société des Antiquaires de Normandie, à Caen. — Spencer-Smith, homme de lettres, ibid. — Le Maître, à Saint-Martin de la Lieue, près Lizieux.
Page 287 - La commission devra être pourvue de deux chronomètres propres à indiquer avec exactitude le temps que chaque cheval aura mis à franchir la dislance.
Page 403 - Houx , poètes virais , avec Discours préliminaire, choix de notes et variantes des précédents éditeurs, Notes nouvelles et Glossaire.
Page 193 - Le directeur des contributions directes formera , « chaque année, un tableau présentant, par arrondisse« ment et par commune, le nombre des individus passibles « de la taxe personnelle , et le montant de leurs valeurs « locatives d'habitation. « Ce tableau servira de renseignement au conseil gé« néral et aux conseils d'arrondissement pour la répartition « de la contribution personnelle et mobilière.
Page 193 - Le contingent assigné à chaque département sera réparti entre les arrondissements par le conseil général, et entre les communes parles conseils d'arrondissement, d'après le nombre des contribuables passibles de la taxe personnelle et d'après les valeurs locatives d'habitation.
Page 258 - C'est d'abord un aperçu historique , puis la topographie de l'arrondissement , ses principaux cours d'eau et leurs affluents ; puis un tableau qui offre, dans huit colonnes : 1°. le nom de chaque commune ; 2°. sa population ; 3°. le nombre de ses hameaux et villages ; 4°. le nombre des fermes et habitations isolées ; 5°. celui des châteaux ; 6°. le nom des moulins et usines ; 7°. leur usage ; 8°. le nom des cours d'eau qui les alimentent ; enfin, comme complément, viennent des notes sur...