Séance du 12 Juin 1885.

Présidence de M. Jules SIEGFRIED, président.

Sont présents: MM: J. SIEGFRIED, BORÉLY, BOUCQUILLON, JENNEQUIN, TROUARD-RIOLLE, BARAILLIER, LEFRANC, MEYER, BRIEN, MACK, LEVENBRUCK, GÉRARD, DECAMPS, CH. QUIN, MAGNIER, DIGEON et VALLÉE.

MM. les Drs Gibert et Launay ont bien voulu assister à la séance.

L'ordre du jour appelle l'élection de M. VEILLON DE BOISMARTIN qui est nommé membre résidant.

M. MEYER prend la parole; dans un rapport des plus complets il se propose d'étudier les lois sur la police sanitaire et les réformes dont elles sont susceptibles. Cette question est du reste des plus importantes, elle préoccupe non seulement les légistes et les hygiénistes français, mais encore les étrangers. Le dernier fléau nous a trouvés désarmés et impuissants, le désarroi existait un peu par toute l'Europe, mais nulle part au même degré qu'en France; depuis 1822, aucune législation nouvelle; les conditions ne sont plus les mêmes qu'il y a un demi-siècle, il faut donc que la France entre violemment dans la voie des réformes ainsi que l'ont fait récemment l'Italie, la Russie et la plupart des peuples civilisés. L'orateur expose succinctement les lois sanitaires en vigueur dans ces différents pays. Puis il discute la législation actuelle, les lois préservatrices et les lois combattant l'épidémie. Il arrive ensuite aux conclusions de son rapport, et il propose les modifications utiles.

Le rapport est des plus complexes, il se trouve résumé dans un appendice annexé au présent procès-verbal.

Cet appendice a été imprimé sur la demande de M. le Dr Gibert afin que chacun des membres puisse prendre part

à la discussion après avoir étudié cette question à laquelle l'Europe entière s'intéresse aujourd'hui.

La séance est levée à 10 h. 3/4.

Le secrétaire des séances,

TH. VALLÉE.

Séance du 10 Juillet 1885

Présidence de M. Jules SIEGFRIED, président.

Sont présents: MM. JULES SIEGFRIED, BORÉLY, THILLARD, GÉRARD, BOUCQUILLON, CH. QUIN, MARTIN, BRIEN, MEYER, LEFRANC, LEVAREY, TARDIF, BARAILLER, TROUARD-RIOLLE, MAGNIER, Doct' LORENTZ, DELAUNEY, LANGLOIS, RIDENT, GAVOIS, HORST, SERRURIER, JENNEQUIN, LETELLIER, VIERPONT, RODAYS, MACK, DIGEON, LELEU, VALLÉE.

MM. Monod, préfet du Calvados; Dalmbert, conseiller à la cour de Rouen; les docteurs Dechambre, Martin, Gibert et Launay ont bien voulu assister à la séance.

La parole est à M. MEYER, rapporteur du comité d'utilité publique.

M. MEYER expose l'économie de son rapport; il fait l'historique de la législation sanitaire maritime de 1822 et rappelle les ordonnances successives de 1841, 1843, 1847 qui, refondues dans la loi de 1875, constituent une législation à la hauteur de la science actuelle et donnent satisfaction aux exigences du commerce moderne. On ne peut reprocher à cette loi de 1822, que son extrême rigueur qui la rend inapplicable; la loi anglaise de 1825 fut beaucoup moins sévère. Pour la législation sanitaire intérieure, nous avons eu en France une loi nouvelle en 1884, mais elle procède directemént des décrets et or

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donnances de 1852 1836 et 1822 et toutes ne font que répéter la vieille loi de 1790. Le législateur est donc désarmé. Puis, on ne s'étend pas toujours sur l'interprétation. Des jurisconsultes éminents veulent que le maire. ait pleins pouvoirs; d'autres, au contraire, lui refusent tous les droits; il faut une loi moins sujette aux fluctuations de la politique locale. Sans doute, il serait indispensable de codifier à nouveau toutes les mesures utiles mais l'heure est-elle venue? L'opinion est-elle préparée, et n'est-ce point une tâche beaucoup trop grande, alors que nous sommes menacés à tous les instants? On doit agir avec promptitude, donner à une autorité quelconque les pouvoirs nécessaires en temps d'épidémie et réformer et compléter la loi de 1822. Dans les villes, il y aurait des bureaux d'hygiène; dans les préfectures, une division correspondante; au ministère de l'intérieur, une direction de la santé. L'Etat interviendrait dans les grandes épidémies: fièvre jaune, choléra, etc.; les municipalités combattraient les épidémies d'ordre secondaire diphtérie, fièvre typhoïde, etc.

M. MEYER craint que l'on ait beaucoup de peine à faire voter une loi d'ensemble par le pouvoir législatif. On adoptera le principe, sans doute, mais la discussion de cette loi sera longue, peut-être sans fin; cependant l'épidémie nous menace sans cesse. Avec quelques articles ajoutés à la loi de 1822, on a obtenu une legislation sanitaire maritime fort complète; on pourrait procéder ainsi pour la législation intérieure. Les principaux changements à opérer sont exprimés dans le rapport du Comité d'utilité publique. Le moyen est fort pratique et fort expéditif: un décret du président de la République suffirait. Du reste. l'art. 2 du projet prévoit les attributions et les droits des différents pouvoirs et les détermine; la liberté individuelle est complétement garantie.

M. MONOD se rallie au projet de M. MEYER, après quelques légères modifications votées par la Société.

Les différents articles des conclusions du rapport font l'objet de votes successifs. Ces articles sont tous adoptés à l'unanimité moins une voix.

La séance est levée à onze heures et demie.

Le secrétaire des séances.

TH. VALLÉE.

Séance du 14 Août 1885.

Présidence de M. Jules SIEGFRIED, président.

Sont présents: MM. J. SIEGFRIED, BOUCQUILLON, BRIEN, MARTIN, GERARD, GLANEUR, LETELLIER, MEYER, CH. QUIN, LANGLOIS, LELEU, SERRURIER, RODAYS.

MM. BACHELIER et GODEFROY sont nommés membres résidants.

M. MEYER propose que la Société d'Etudes rentre en vacances cette année au mois d'Août, pour reprendre ses travaux au mois d'Octobre. Adopté à l'uuanimité.

Le Comité des Lettres a depuis quelque temps à son ordre du jour la question suivante: De l'influence que doit avoir sur l'esprit et les mœurs l'instruction secondaire des femmes. A ce propos, M. VALLÉE présente un mémoire à la Société; sans être une étude détaillée de la question, ces notes font envisager la question sous ses principaux points de vue. L'insertion de ce travail au bulletin de la Société est décidé.

Sur la proposition de plusieurs sociétaires, on étudiera s'il est possible d'organiser des concours pour l'année 1887. Ces concours concorderaient avec l'Exposition Maritime du Havre.

La séance est levée à 10 h. 1/2.

Le secrétaire des séances,

TH. VALLÉE.

Séance du 13 Novembre 1885.

Présidence de M. BORELY, vice-président

Sont présents: MM. BORÉLY, TROUARD RIOLLE, BARAILLER, RIDENT, MARTIN, LEVAREY, DIGEON, JENNEQUIN, ROSAY, LANGLOIS, FAUVEL, LORENTZ, LEVENBRUCK, LOYSE, MEYER, QUIN, LETELLIER, LECHEVALLIER, LELEU, BOULFROY, MACK, VIERPONT, BOUCQUILLON, GÉRARD, DECAMPS, GAVOIS et VALLÉE.

M. le PRÉSIDENT donne lecture de la correspondance qui comprend, entre autres, plusieurs notifications de Sociétés correspondantes ayant envoyé leurs publications; d'autres assemblées demandent les mémoires de la Société Havraise d'Etudes Diverses; enfin, M. MAGNIER exprime ses regrets de ne pouvoir assister à la présente séance.

L'ordre du jour appelle l'élection de nouveaux membres. Sont élus, MM. LINTILHAC et BERTHAULD.

On procède ensuite au renouvellement du bureau pour l'exercice 1887, le scrutin donne le résultat suivant :

Président, M. MEYER; Vice-Président, M. BORÉLY; Secrétaire-général, M. CH. QUIN; Secrétaire des séances, M. JENNEQUIN; Archiviste, M. LETELLIER; Bibliothécaire, M. BOUCQUILLON.

On nomme ensuite les président et secrétaire des comités; voici les résultats du scrutin:

Comité des lettres: Président, M. BORÉLY; Secrétaire, M. VALLÉE.

Comité d'Utilité Publique: Président, M. MEYER; Secrétaire, M. LEVAREY.

Comité des Sciences: Président, M, Decamps; Secrétaire, M. BOULFROY.