Recueil des Edits, Declarations, Lettres-Patentes, Arrets et Reglements du Roi1774 |
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... pour- roit en opérer auffi dans les autres grandes Villes ; d'autres raifons encore purent déterminer une création générale de femblables Offices i Offices dans toutes celles du Royaume , même dans 704 EDITS ET REGLEMENTS ,
... pour- roit en opérer auffi dans les autres grandes Villes ; d'autres raifons encore purent déterminer une création générale de femblables Offices i Offices dans toutes celles du Royaume , même dans 704 EDITS ET REGLEMENTS ,
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... auffi exorbitants ? Et pouvoit - il être permis à un Juge de tirer parti de l'obscurité de ces fortes d'événements pour fe procurer des émoluments auffi illégitimes ? Ces faits , non démentis à l'Audience ne doivent - ils pas faire ...
... auffi exorbitants ? Et pouvoit - il être permis à un Juge de tirer parti de l'obscurité de ces fortes d'événements pour fe procurer des émoluments auffi illégitimes ? Ces faits , non démentis à l'Audience ne doivent - ils pas faire ...
Page 707
... Auffi tranquilles que circonfpects dans leurs dé- marches , auffi soumis qu'attachés au Prince qui nous gouverne , leur filence dans cette circonftance fait leur éloge , & c'eft à lui de reclamer pour eux . Eft - il poffible encore qu ...
... Auffi tranquilles que circonfpects dans leurs dé- marches , auffi soumis qu'attachés au Prince qui nous gouverne , leur filence dans cette circonftance fait leur éloge , & c'eft à lui de reclamer pour eux . Eft - il poffible encore qu ...
Page 714
... auffi poids de marc , & dans lequel ne pourra se trouver plus de trois à quatre livres de faumure . XXII . Le demi - baril & le quart fuivront le poids du baril pro- portionnellement , à raifon néanmoins de deux cents quatre - vingt ...
... auffi poids de marc , & dans lequel ne pourra se trouver plus de trois à quatre livres de faumure . XXII . Le demi - baril & le quart fuivront le poids du baril pro- portionnellement , à raifon néanmoins de deux cents quatre - vingt ...
Page 715
... auffi recommandable par la dignité de fon objet ; & n'étant pas moins difpofés qu'eux à le favorifer , non - feulement nous avons confirmé tous les anciens X X X X 2 1765 . Mai . 1765 . Juin . 1755 . Juin . priviléges , mais nous nous ...
... auffi recommandable par la dignité de fon objet ; & n'étant pas moins difpofés qu'eux à le favorifer , non - feulement nous avons confirmé tous les anciens X X X X 2 1765 . Mai . 1765 . Juin . 1755 . Juin . priviléges , mais nous nous ...
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ainfi amés & féaux Amirautés Août articles auffi auront auxdits AUZANET avons ayent Bailliages caufe Chambres affemblées ci-deffus Clameur de Haro Commiffaires Confeil Confeillers conféquence confidéré Confignations Contrat Coufin Cour de Parlement d'Aubaine Déclaration défenfes défenſes deniers Dieppe difpofitions diligence Duc de Penthiévre dudit Edit du mois eft notre plaifir enjoint eſt exécutés felon faifant fans fcel felon fa forme felon leur forme fera alloué feroient feront tenus feulement Février fignées foient foit fommes forme & teneur fous fouvent fuivant grace mil fept Greffiers Hambourg Hareng Haro Havre Huiffiers jufqu'à Juftice Juges Juillet Juin Jurifdictions l'Amirauté l'an de grace l'Arrêt l'article ladite ledit lefdits lefquels Lettres-Patentes Loix Majefté Marchands commerçants mil fept cent n'eft néceffaires notredit obferver Officiers ordonné & ordonne paffé Paroiffes payé perfonnes préfent Edit Procureur-Général publiées & regiftrées puiffe puiffent raifon reffort refpectifs Réglements Sentence Siéges Signé Subftituts Sujets tenant notre Cour tion Varech voulons