 ... de guerre étrangers d'entrer dans les détroits des Dardanelles et du Bosphore, la Sublime Porte se réserve, comme par le passé, de délivrer des firmans de passage aux bâtiments légers sous pavillon de guerre, lesquels sont employés selon l'usage,...  Histoire de ...: 1840. 1 - Page 220by Alfred Villeroy - 1841Full view - About this book
 | France - 1840 - 1104 pages
...Sublime-Porte se réserve, comme par le passé, de livrer des firmans aux bâtiments légers sous pavillons de guerre, lesquels sont employés selon l'usage au...puissances amies. « Les plénipotentiaires des cours de la Grande-Bretagne , etc., ont pris note de la présente déclaration pour la porter à la connaissance... | |
 | France - 1818 - 692 pages
...minéral naturel (deGrant), 172. NOIRS. Voyez Traite. NOTE adressée à M. le Duc de Richelieu , par les plénipotentiaires des cours d'Autriche, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie, relativement à l'évacuation du territoire de France, jia. — Note en réponse, jij. o OCCUPATION.... | |
 | Europe - 1841 - 950 pages
...Bosphore , la Sublime Porte se réserrc, comme par le passé, de délivrer des (irman! aux Mliments légers sous pavillon de guerre , lesquels sont employés...de la correspondance des légations des puissances ami es. Les plénipotentiaires des cours de la Grande-Bretagne, etc., ont pris note de la présente... | |
 | Charles de Martens (Barón de) - 1822 - 654 pages
...Bernstorjjf. Note adressée à M. le Duc de Richelieu ministre des affaires étrangères de France , par les plénipotentiaires des cours d'Autriche, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie réunis en congrès à ^ii»-la- Cliapelle. (t) Les soussignés, ministres des cabinets d'Autriche... | |
 | Cronologia - 1823 - 904 pages
...pays. Novembre ier. COUCHÉS D'AIX- LA -CHAPELLE. — Note adressée à M. le duc de Richelieu , par les plénipotentiaires des cours d'Autriche , de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie (y. 9 octobre ). « Appelés par l'article 5 du traité du 20 novembre i8i5 à exami« ner,... | |
 | Europe - 1825 - 724 pages
...conseiller privé et secrétaire d'Etat , etc. , etc. Note adressée à. M. le duc de Richelieu par les plénipotentiaires des cours d'Autriche , de la Grande-Bretagne , de Prusse et de Russie. Les soussignés, ministres des cabinets d'Autriche, de la Grandn-liretagne , de Prusse et de... | |
 | August Heinrich Meisel - Diplomatic and consular service - 1826 - 590 pages
...HARDENBERG, CAPO-D'ISTRIA. Paris, ce 20 novembre i8i5. Note adressée à M. le Duc de Richelieu par les Plénipotentiaires des Cours d'Autriche, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie. Les soussignés, Ministres des cabinets d'Autriche, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de... | |
 | abbé Guillaume Honoré Rocques de Montgaillard - France - 1827 - 490 pages
...du pays. Au congrès d'Aix-la-Chapelle une note est adressée .•T. à M. le duc de Richelieu , par les plénipotentiaires des cours d'Autriche , de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie (V. 9 octobre) 1. • » 1 Appelés, par l'article 5 du traité du 20 novembre 1815, à « examiner,... | |
 | Gaetan de Raxis de Flassan - 1829 - 468 pages
...Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie. , . Page 385 XXXIII. Note adressée au duc de Richelieu par les plénipotentiaires des cours d'Autriche, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie, le 4 novembre Page 38% XXXIV. Note du duc de Richelieu, en réponse à celle des plénipotentiaires... | |
 | Gaëtan de Raxis de Flassan - Congress of Vienna - 1829 - 464 pages
...la Grande-Bretagne, de Prussr et de Russie. Page 385 XXXIII. Note adressée au duc de Richelieu par les plénipotentiaires des cours d'Autriche, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie , le lt novembre Page 388 XXXIV. Note du duc de Richelieu, en réponse à celle des plénipotentiaires... | |
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