Recueil de législation de ToulouseHôtel d'Assʹezat et de Clʹemence-Isaure., 1924 - Jurisprudence |
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Common terms and phrases
administratifs ancien bâtonnier associé ordinaire avocat bâtonnier Bellomayre Bénech cause chanoine Crouzil château de Maurens chose circonstance accidentelle clauses Code civil commerce communication concours confrère Conseil Conseil d'État contrat conventions cour d'appel cour de cassation créancier d'assurances débiteur Declareuil délictuelle devant docteur doctrine classique doit dommage doyen étude faculté fautif force majeure fortuit Froidour général Georges Boyer Haute-Garonne honoraire judiciaire juge de paix jurisconsultes jurisprudence justice l'Académie de Législation L'Académie décerne l'agent l'article l'exécution de l'obligation l'Université lettre levée à 21 lois lu et adopté Luther magistrat médaille d'or ment métayage Ministre MOURET municipaux obligation ouverte à 20 Perreau pratique première présente Président prince principe procédure procès-verbal procureur professeur propriétaire public publique question responsabilité contractuelle responsabilité délictuelle romain Royer-Collard séance est levée séance est ouverte Secrétaire perpétuel sera seulement siècle Signorel simple social Société spécialement teur textes Timbal tion Toulouse travail Trib tribunal Tribunal de commerce victime
Popular passages
Page 113 - ... montrent une face humaine, et en effet ils sont des hommes. Ils se retirent la nuit dans des tanières où ils vivent de pain noir, d'eau et de racines ; ils épargnent aux autres hommes la peine de semer, de labourer et de recueillir pour vivre, et méritent ainsi de ne pas manquer de ce pain qu'ils ont semé.
Page 64 - Ils sont responsables de la perte et des avaries des choses qui leur sont confiées, à moins qu'ils ne prouvent qu'elles ont été perdues et avariées par cas fortuit ou force majeure.
Page 113 - certains animaux farouches , des mâles et des femelles : répandus par la campagne , noirs , livides , et tout brûlés du soleil , attachés à la terre qu'ils fouillent et qu'ils remuent avec une opiniâtreté invincible : ils ont comme une voix articulée , et quand ils se lèvent sur leurs pieds, ils montrent une face humaine, et en effet ils sont des hommes.
Page 27 - On doit dans les conventions rechercher quelle a été la commune intention des parties contractantes, plutôt que de s'arrêter au sens littéral des termes.
Page 110 - ... de chaque service: il ne s'attache à aucun des mets qu'il n'ait achevé d'essayer de tous: il voudrait pouvoir les savourer tous tout à la fois: il ne se sert à table que de ses mains...
Page 115 - ... qui ont été servies au dernier repas où il s'est trouvé; il dit combien il ya eu de potages, et quels potages; il place ensuite le rôt et les entremets...
Page 108 - Ce ne sont que des fainéants qui viennent ici, me dit-il. -Il y vient, lui répondis-je, des personnes qui relèvent de maladie, pour y prendre l'air ; on y vient parler d'affaires, de mariages et de toutes choses qui se traitent plus convenablement dans un jardin que dans une église où il faudra, à l'avenir, se donner rendez-vous. Je suis persuadé, continuai-je, que les jardins des rois ne sont si grands et si spacieux qu'afin que tous leurs enfants puissent s'y promener.
Page 103 - Il faudra de ces choses dont on ne mange guère , et qui rassasient d'abord ; quelque bon haricot bien gras , avec quelque pâté en pot bien garni de marrons. Là , que cela foisonne.
Page 100 - L'un traîne en longs fredons une voix glapissante ; Et l'autre l'appuyant de son aigre fausset, Semble un violon faux qui jure sous l'archet. Sur ce point un jambon d'assez maigre apparence Arrive sous le nom de jambon de Mayence. Un valet le portait, marchant à pas comptés, Comme un recteur*, suivi des quatre facultés.
Page 113 - ... une voix articulée, et quand ils se lèvent sur leurs pieds, ils montrent une face humaine; et en effet ils sont des hommes. Ils se retirent la nuit dans des tanières où ils vivent de pain noir, d'eau et de racines...