Encyclopédie méthodique, ou, par ordre de matières, Volume 10 |
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p 298 incendie trb quai st bernard
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ainſi anciens année appelle arrêt aura auront auſſi avoient avoit avons c'eſt cents charge choſe citoyens commerce commune compte conduite corps cour d'amende d'autres d'en déclaration dernier différentes doit donner échevins effet égard enfans eſt établi état étoient étoit famille femmes fera filles fondé font force forme gardes général gens grains grecs heures hommes hôpitaux jouer jour juges jurés juſqu'à l'état l'homme l'un leſdits liberté lieu lieux livres loix main maire maiſon maîtres malades manière marché mars ment mère mille mois moyens Municipalité n'eſt nature nombre objet officiers ordonnances ordre parlement particuliers pauvres payer peine pendant père perſonnes peuple peuvent place pluſieurs police porter pourront pouvoir premier provinces public publique qu'un qualité quatre rapport réglemens réglement rien s'en s'il ſans ſera ſeront ſes ſeulement ſociété ſoient ſoit ſon ſont ſous ſur tems terre tion trouve ville villes Voyez
Popular passages
Page 111 - ... chaque assemblée particulière, si elle juge à propos d'y en envoyer un, comme elle en a le droit; et c'est le résultat général de ce recensement de tous les scrutins particuliers qui déterminera l'élection. Il ya une différence à remarquer entre la forme d'élire le maire et celle de nommer les autres officiers municipaux. Le maire , chef de toute municipalité , soit de ville , soit de campagne, est nommé au scrutin individuel, et ne peut jamais être élu que par la pluralité absolue...
Page 350 - CAR tel eft notre plaifir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à cefdites Préfentes. DONNÉ à Verfailles le premier jour du nuis de Février , l'an de grâce mil fept cent foixame-feize , & de notre règne le fécond. Signe'.
Page 383 - ... seront condamnés comme coupables de crimes, ne pourront subir une peine plus sévère que quinze années de prison , excepté dans le cas d'assassinat , de poison ou d'incendie, où la détention à perpétuité pourra être...
Page 463 - Confeiller ordinaire au Confeil royal, Contrôleur général des Finances ; le Roi étant en fon Confeil, a ordonné &: ordonne; Que...
Page 289 - ... et de plus grande peine en cas de récidive. Mandons aux officiers de police de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance, laquelle sera lue, publiée et affichée en la manière accoutumée, à ce que personne n'en prétende cause d'ignorance.
Page 449 - ... ou qui consulte ceux qui ont l'esprit de Python et qui se mêlent de deviner, ou qui interroge les morts, pour apprendre d'eux la vérité. Car le Seigneur a en abomination toutes ces choses, et il exterminera tous ces peuples à votre entrée, à cause de ces sortes de crimes qu'ils ont commis '. » Le magnétisme, le spiritisme ne sont donc pas choses nouvelles, quoi qu'on en dise.
Page 365 - Vous venez, Messieurs, solliciter l'assemblée de la Commune d'émettre un vœu qui seconde, auprès des législateurs de la nation, une demande que vous leur faites au nom de la nature. « Je m'enorgueillis, Messieurs, et de ce que je puis, auprès de vous, être l'organe de cette assemblée, et de ce que vous ne redoutez pas de vous présenter devant elle pendant que j'y exerce les fonctions de la prési-dence.
Page 221 - Toute action pour délit de chasse sera prescrite par le laps d'un mois, à compter du jour où le délit aura été commis. Art. 13. Il est libre à tout propriétaire ou possesseur...
Page 318 - Que les bières ou ferpillieres feront marquées d'une lettre alphabétique indicative de la paroiiTe , & d'un numéro , qui porté également à la marge de l'extrait mortuaire de chaque défunt , indiquera que le corps y...
Page 220 - ... 5. Dans tous les cas , les armes avec lesquelles la contravention aura été commise, seront confisquées , sans néanmoins que les gardes puissent désarmer les chasseurs. 6. Les pères et mères répondront des délits de leurs enfans mineurs de vingt ans , non mariés et domiciliés avec eux , «ans pouvoir néanmoins être contraints par corps.
Bibliographic information
| Title | Encyclopédie méthodique, ou, par ordre de matières, Volume 10 Encyclopédie méthodique, ou, par ordre de matières, American and French Research on the Treasury of the French Language (Project) |
| Contributors | Jacques-Philibert Rousselot de Surgy, American and French Research on the Treasury of the French Language (Project) |
| Published | 1791 |
| Original from | the University of Michigan |
| Digitized | 12 Oct 2007 |
| Export Citation | BiBTeX EndNote RefMan |