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rer. alien.

tius principali pateat, quantumvis ampliffimis verbis concepta; c'eft-àdire, que toute fubftitution, quoi que fideï-commiffaire qui ne fubfifte pas par elle-même, mais dépend d'une autre, lui fert & fubfifte avec elle, & qu'elle devient Sand. de caduque & expire hors d'elle, prohib. quoi que conçûë en termes très- cap. 5. n. amples: & comme, (ce qui doit 16. être apliqué ici indifputablement) la premiere fubftitution, qui apelle le fecond Fils du fufdit Oncle paternel, n'a été qu'une fubftitution conditionnelle, fi fine liberis de même toutes les autres fubftitutions, fubordonnées à cette premiere, à fon défaut, ont évidemment dépendu de cette même condition, lesquelles fubftitutions, au défaut de la même condi tion, ont expiré avec la premiere; & comme la feconde substitution, par raport à la premiere, n'a été que purement vulgaire, les autres auffi, par le raport qu'elles ont entre elles,n'ont pû être que d'une feule & même nature. Et c'eft à cela

Tom. II.

C

cela qu'eft auffi conforme une autre Jurifprudence connue, qui dit qu'une premiere substitution étant devenue défectueufe, faute d'accompliffement de la condition, les autres fubfequentes le font auffi devenuës, à moins qu'elles ne foient conçues fous une autre conPeregr. dition; quod caducata prima fubftitud. tract. tione ob defectum conditionis, omnes art. 15. alia fequentes quoque expirent; nifi n.29. fub alia conditione concepta fint; Confequemment il eft notoire, qu'il s'en faut beaucoup que le fideï-commis graduel de cette fufdite fubftitution produifit un fideïcommis perpetuel.

Mais outre cela; & en fecond lieu, la fufdite fubftitution vul◄ gaire, fut-elle graduelle, ne fait non feulement rien à l'affaire; au contraire, fil'on confidére même de plus près cette fubftitution graduelle en elle même, & qu'on reflechiffe fur chacun de ces degrès en particulier, on ne découvrira pas en aucun de tous ces degrés le moindre fidei-commis fubfequent,

fans

fans parler d'un fideï-commis perpetuel. Et l'examen qu'on fera en cela ne fervira qu'à confirmer cette verité qu'on ne peut nulle part découvrir un tel fidei-commis; car pour ce qui concerne le premier degré de cette fubftitution conditionnelle, par laquelle on apelle le fecond Fils, file Prince Guillaume Premier venoit à mourir fans enfans, on laiffe à pens fer fi en cas que le cas fufdit fût venu à exifter, & que le fecond Fils fût ainfi devenu Héritier, ce fecond Fils eut été chargé d'aucun fideï-commis perpetuel; cela ne peut tomber dans l'imagination de perfonne, puifque la fubftitution fuivante, au défaut du même fecond Fils, n'avoit à fon égard été que purement vulgaire, comme il a été dit: & fi à caufe de l'embaras, où fans doute on se dévra trouver par là, on ne vouloit point reconnoitré la fubftitution fuivante pour vulgaire, & que contre toute évidence on voulût la contester; on donne encore à C 2 pen

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penfer, fi, en cas que le fufdit fecond Fils fubftitué fût devenu héritier, & eût laiffé des enfans, en faveur de qui on auroit pû prétendre un fidei commis perpetuel; fçavoir au profit de tels enfans propres delaiffez, ou au profit des fubftituez fuivans c'est-à-dire d'un autre proche Héritier mâle du fufdit Oncle paternel. Ce n'eût pas été notoirement au profit de tels enfans propres, parce que manifeftement ils ne font point apellez, ni mis même non plus dans la condition; & ce n'eût pas été non plus au profit de quelque autre proche Héritier mâle, avec exclufion des propres enfans; parce que cela repugneroit, non feulement à toute équité, mais auffi à tout ordre de fucceffion fideïcommiffaire,& fpecialement auffi à l'ordre exprimé par le Teftateur à l'égard du Fils aîné, par la condition, s'il decedoit fans enfans; en forte que dans le cas, fi le fecond Fils étoit devenu Héritier & avoit laiffé des enfans, il n'y

au

auroit point eu de fideï-commis & l'on n'en auroit pû prétendre. La même chofe auroit auffi eu lieu dans la fubftitution fuivante d'un autre proche Héritier mâle; au cas, que faute d'un fecond Fils, un autre proche Héritier mâle eût fuccedé au Prince Guillaume Premier, & eût laiffé des enfans. Et ainfi de même, dans la fubftitu◄ tion fuivante d'une proche Héri tiere qui auroit pû laiffer des en fans.

Après qu'on a vû ce qui regarde le fufdit précédent premier Membre de difpofition, concernant les propres Enfans & Descendans du Prince Tekateur qu'il feroit venu à laiffer, auffi bien que ce fufdit fecond Membre, qui concerne, au défaut d'enfans propres, fes Pa rens collateraux paternels, & continuant Finftitution du Prince Guillaume Premier, avec la conditionelle fubftitution y jointe, s'il mouroit fans enfans, qui eft ce dont il s'agit prefentement ici, on examinera à prefent le fufdit fubleС3 quent

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