 | Prussia (Kingdom) - Law - 1844 - 780 pages
...en vigueur pendant un an au de là de ce terme, et ainsi de suite d'année en année. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en double à Bruxelles le premier jour du mois de Septembre de l'an de grâce mil... | |
 | 1815 - 420 pages
...traité seront échangées dans le terme de six semaines, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne, le 2o mai i8i5. AA. Annexe de l'article 4 du traité du 2o mai i8i5. Conditions... | |
 | Maximilian Samson Friedrich Schoell - 1815 - 418 pages
...traité seront échangées dans Je terme de six semaines , ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne, le 20 mai i8i 5. AA. • : Annexe de l'article 4 du traité du 20 mai... | |
 | Frédéric Schoell - Europe - 1815 - 416 pages
...traité seront échangées dans le terme de six semaine's , ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne, le 20 mai i8i 5. AA. .• • Annexe de l'article 4 du traité du 2o mai... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1818 - 802 pages
...échangées dans le ternie de quatre se- '"""• maines ou plutôt si faire se peut. En toi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne le onze Mai de l'an de grâce milhuit cent quinze. » '(Suivent les signatures.)... | |
 | France - 1818 - 1110 pages
...après fa signature de ce traité, et plutôt si faire se peut. En foi de quoi fes plénipotentaires respectifs ont signé le présent traité , et y ont apposé le cachet de leurs nnnes. Fait à Stockholm, le 4 septembre, l'an de grâce 1816. Signé le Comte D'ENGELSTROEM... | |
 | Johann Ludwig Klüber - Europe - 1819 - 922 pages
...Berlin dans l'espace de six semaines à dater de ce jour, ou plutôt s'il est possible. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Tienne le 7 juin , l'an de grâce 1815. (LS) Le prince de Hardenberg. (LS) Le... | |
 | Europe - 1841 - 882 pages
...Grande-Bretagne et d'Irlande, le roi de Prusse et l'empereur de toutes les Russies. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres le 19 avril del'an 1839. (L.-S.) SYITAIH VAH DB WEÏÏR. • (L.-S.) iiKi.ru... | |
 | Europe - 1827 - 920 pages
...si faire se peut. En foi de quoi les susdits plénipotentiaires, en vertn de leurs pleins pouvoirs respectifs, ont signé le présent traité et y ont apposé le cachet de lenrs armes. Fait à Stockholm le 2 novembre l'an de grâce Jt«26. (LS) G. DK WETTER8TEDT. (LS) KRADIIE.... | |
 | Europe - 1827 - 948 pages
...faire se peut. F, и foi de qaoi les susdits plénipotentiaires, en vertu de leurs pleins ¡кштиш* respectifs, ont signé le présent traité et y ont apposé le cachet de leurs arme«. Fait à Stockholm le 2 novembre l'an de grâce iS?t>. (LS) G. DE WETTERSTEDT. (LS) КВАВВЖ.... | |
| |
En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres le 12 (24) février, de l'an de Grâce mille»huit-cent-quarante-huit. 
