 | France - Law - 1838 - 1116 pages
...place, le sous-préfet ou le maire, Efle est encore renouvelée par le sous-intendant militaire Je jour ou le lendemain de l'arrivée de la troupe au lieu de sa destination. 527. Les dispositions de l'article précédent sont applicables aux détachements de recrues. 528.... | |
 | Étienne-Alexandre Baron Bardin - 1813 - 520 pages
...à son défaut par le commandant d'armes, s'il s'y trouve l'un ou l'autre de ces fonctionnaires. 62 Elle sera encore répétée par le sous-inspecteur,...l'arrivée de la troupe au lieu de sa destination. 63 35. Le tableau des revues d'effectif passées au départ et à l'arrivée de la troupe (indépendamment... | |
 | Étienne Alexandre baron Bardin - Infantry - 1813 - 560 pages
...à son défaut par le commandant d'armes, s'il ij trouve l'un ou l'autre de ces fonctionnaires. fa Elle sera encore répétée par le sous-inspecteur, le jour ou le lendemain île l'arrivée de la troupe au lieu de sa destination. " 35. Le tableau des revues d'effectif passées... | |
 | France - 1804 - 676 pages
...répétée, dans chaque gîte où la troupe séjournera , par le sous - inspecteur , ou à son défaut par le commandant d'armes, s'il s'y trouve l'un ou l'autre...fonctionnaires. Elle sera encore répétée par le sous-inspeetéur , le four ou le lendemain de l'arrivée de la troupe au lieu de si destination. 3... | |
 | France - 1819 - 490 pages
...commandant d'armes , le sous-préfet ou le maire. Elle sera encore répétée par ie sous-intendant, le jour ou le lendemain de l'arrivée de la troupe au lieu de sa destination. Avis dêt mouvtmens , donné par la Centraux aux Inondant divisionnaires. 326. Les généraux commandant... | |
 | Joseph-Marie baron de Gérando - Administrative law - 1830 - 1042 pages
...commandant de la place , le sous-préfet ou le innire. Elle est encore répétée par le sous-iutendant , le jour ou le lendemain de l'arrivée de la troupe au lieu de sa destination. (Jbid., art. 529. ) . ART. 652g. Les intcndans militaires passent les corps en revue sur le terrain... | |
 | France - Law - 1838 - 1886 pages
...la place, le sous-préfe: ou le maire. Elle est encore renouvelée par ïe sous-intendant militaire le jour ou le lendemain de l'arrivée de la troupe au lieu de sa lesUnation. 527. Les dispositions de l'article précédent sont applicables aux détachements de recrues.... | |
 | France - 1839 - 830 pages
...la place, le sous-préfet on le maire. Klle est encore renouvelée par le sous- intendant militaire, le jour ou le lendemain de l'arrivée de la troupe au lieu de sa destination. 527. Les dispositions de l'article précédent sont applicables aux détachemens de recrues. . 5i8.... | |
 | Belgium. Ministère de la défence nationale - Military art and science - 1887 - 1864 pages
...intendant militaire, lorsqu'il s'en trouve un. Elle est encore renouvelée par le aous-intendant militaire, le jour ou le lendemain de l'arrivée de la troupe au lieu de sa destination. (1) Aux revues d'effectif à l'armée, l'appel nominal est fait à l'aide des contrôles inscrits aux... | |
 | France - Law - 1836 - 408 pages
...répétée, dans chaque gîte où la troupe séjournera, par le sous-inspecteur, ou, à son défaut, par le commandant d'armes , s'il s'y trouve l'un ou l'autre...de ces fonctionnaires. Elle sera encore répétée parle sous-inspecteur, le jour ou le lendemain de l'arrivée de la troupe au lieu de sa destination.... | |
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Чгоире ( indépendamment de sa transcription sur la feuille de route ) sera envoyé de suite comme il est prescrit aux articles 32 et 33 (3). 