 On ne comprendra sous la rubrique de contrebande que les choses suivantes , comme canons , mortiers , armes à feu, pistolets , bombes , grenades , boulets , balles , fusils , pierres à feu, mèches, poudre, salpêtre, soufre, cuirasses, piques, épées,...  Tableau des états danois, envisagés sous les rapports du mécanisme social - Page 241by Jean-Pierre Catteau-Calleville - 1802 - 374 pagesFull view - About this book
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1807 - 658 pages
...pierres à feu, mèches, poudre, salpêtre, soufre, cuirasse;, piques, épées , ceinturons, gibernes, selles et . brides, en exceptant toutefois la quantité qui peut être nécessaire pour la défère du vaisseau , et de ceux qui en composent l'équipage. En outre resteront en pleine vigueur... | |
 | Pierre B. Boucher - Admiralty - 1803 - 870 pages
...pierrcs-à-feu , mèches, poudre, salpêtre, soufre, cuirasses, piques, épées, ceinturons, gibernes, selles et brides , en exceptant toutefois la quantité...nécessaire pour la défense du vaisseau , et de ceux qui en composent l'équipage. En outre resteront en pleine vigueur les engagemens positifs contractés... | |
 | Antoine-Ignace Anthoine de Saint-Joseph - Black Sea - 1805 - 338 pages
...telles que canons , mortiers , armes à feu , pis- 17 %' tolets , bombes , grenades , boulets , balles , fusils , pierres à feu , mèches , poudre , salpêtre...cuirasses , piques , épées , ceinturons , poches à cartouche , selles et brides , exceptant toutefois la quantité nécessaire pour la défense du vaisseau... | |
 | Gaëtan de Raxis de Flassan - Diplomacy - 1809 - 604 pages
...contrebande , « les canons, mortiers, armes à feu , pistolets, bombes, grenades, boulets , balles , fusils, pierres à feu , mèches , poudre , salpêtre, soufre , cuirasses, piques , épées, ceinturons , poche à cartouche , selles et brides, au-delà de ce qui est nécessaire pour la provision du vaisseau... | |
 | Gaëtan de Raxis de Flassan - Diplomacy - 1811 - 610 pages
...contrebande, « les canons, » mortiers , armes à feu , pistolets , bombes , grenades , » boulets , balles , fusils , pierres à feu , mèches , poudre , » salpêtre...cuirasses , piques , épées , ceinturons , » poches à cartouche , selles et brides , au-delà de ce qui » est nécessaire pour la provision du vaisseau... | |
 | Christophe Koch - Europe - 1817 - 466 pages
...munitions de guerre, les canons, mortiers , armes à feu , pistolets, bombes, grenades, boulets, balles, fusils , pierres à feu , mèches , poudre , salpêtre...piques , épées , ceinturons , poches à cartouches ( gibernes ) , selles et brides au-delà de la quan4'' Que, pour déterminer ce qui caratteri.se un... | |
 | Christophe Koch - Europe - 1817 - 508 pages
...reconnoissent pour contrebande que les objets suivans: canons, mortiers, pistolets, bombes, grenades, boulets, fusils, pierres à feu, mèches, poudre, salpêtre, soufre, cuirasses, piques» épées, ceinturons, gibernes, selles et brides, sans préjudice toutefois des dispositions particulières des traités... | |
 | Mathieu Dumas - Europe - 1817 - 480 pages
...objets suivant, savoir: canons, mortiers, armes à 'feu, pistolets, bombes, grenades, boulets, balles , fusils , pierres à feu, mèches, poudre, salpêtre, soufre, cuirasses, piques, épées , ceinturons , gibernes , selles et brides , en exceptant toutefois la quantité qui peut être nécessaire pour... | |
 | Antoine Ignace Anthoine (baron de Saint-Joseph.) - 1820 - 422 pages
...guerre , telles que canons, mortiers, armes à feu, pistolets , bombes , grenades , boulets , balles , fusils , pierres à feu , mèches , poudre , salpêtre...ceinturons , poches à cartouches , selles et brides , exceptant toutefois la quantité nécessaire pour la défense du vaisseau et de son équipage. Les... | |
 | Holger Christian Reedtz - DENMARK - 1826 - 290 pages
...mèches , poudre , salpêtre , soufre, cuirasses, pique f, épées , ceinturons, poches à cartouche, selles et brides, en exceptant toutefois la Quantité...être nécessaire pour la défense du vaisseau et de l'équipage; mais tous les autres articles non désignés ici ne seront pas réputés munitions de... | |
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