Das Grossherzogtum Würzburg (1806-1814): ein Vortag

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Stürtz, 1913 - Wu rzburg (Germany) - 53 pages
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Popular passages

Page 37 - NAPOLÉON, Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc., etc., etc.
Page 37 - Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, dans la présente guerre. L'Autriche renonce et cède. III SM l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohème, tant pour lui , ses héritiers et successeurs , que pour les princes de sa maison, leurs héritiers et successeurs respectifs, renonce aux principautés, seigneuries, domaines et territoires ci-après désignés, ainsi qu'à tout titre quelconque qui pourrait dériver de leur possession et aux propriétés, soit domaniales,...
Page 29 - SAR et E. l'archiduc Ferdinand, seront incorporés à l'empire d'Autriche, et SM l'Empereur d'Allemagne et d'Autriche les possédera en toute propriété et souveraineté, mais à titre de duché seulement.
Page 29 - Et quant aux dettes, il est convenu, que le nouveau possesseur n'aura à sa charge que les dettes résultant d'emprunts formellement consentis par les états du pays, ou des dépenses faites pour l'administration effective du dit pays.
Page 30 - Wurzbourg accède au traité de confédération et d'alliance conclu à Paris le douze Juillet de la présente année, et en conséquence de son accession, il entrera dans tous les droits et obligations de la confédération et de l'alliance, de la même manière, «Jue s'il eût été partie principale contractante au dit traité.
Page 53 - Paris dans le délai de quatre semaines, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 1er juillet de l'an de grâce 1861.
Page 37 - SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la confédération du Rhin M. Jean Baptiste Nompère, comte de Champagny, duc de Cadore, grand aigle de la légion d'honneur, commandeur de l'ordre de la couronne de fer, chevalier de l'ordre de St. André...
Page 37 - Siciles, grand -croix des ordres de l'aigle noir et de l'aigle rouge de Prusse, de la couronne verte de Saxe, de l'aigle d'or de...
Page 50 - Apostolique, désirant prévenir toute *"iiîtt' mésintelligence qui pourrait naître d'une fausse interprétation des articles secrets du traité de Ried, et de confirmer les rapports d'amitié et de bonne harmonie qui existent entre Elles, sont convenues de donner aux 1814 articles II.
Page 52 - IX. Les particuliers ainsi que les établissements publics et fondations continueront de jouir librement de leurs propriétés, qu'elles soient situées sur l'une ou l'autre souveraineté. Les familles qui voudront émigrer auront l'espace de six ans pour vendre leurs biens et en exporter la valeur sans retenue quelconque. Art.

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