vj

Débats sur une motion incidente tendant à faire déclarer

nationale la religion catholique.

Orateurs MM. l'évêque de Nancy.

Dupont de Nemours.
Roederer.

de Cazalès.

Charles de Lameth.

Suite de la discussion principale.

Discours de M. l'abbé de Montesquiou.

Pages 46

47

47

48

48

49 50

Du Rétablissement de la tranquillité publique,
-De la Dictature et de la Loi martiale.

Abolition des Lettres de cachet. (Mars.)

Rapport par M. de Castellane.

Délibération.

Motion tendant à faire déclarer nationale la

religion catholique. (Avril.)

Motion incidente de dom Gerles; détails à ce sujet.

DISCUSSION.

Orateurs: MM. Charles de Lameth.

de Menou.

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92

93

95

de Mirabeau.

Décret de l'Assemblée sur la motion incidente.

98

ΙΟΙ 102

Abolition de la noblesse, Destruction des
monumens de servitude, -Séance du 19 juin.

Exposé de la séance, particularités remarquables.
Motion de M. Alexandre de Lameth, tendant à détruire
les monumens de servitude et à les remplacer par des
monumens nationaux.

Motion de M. Lambel, tendant à la suppression de la no-
blesse héréditaire, ainsi que des titres de duc, comte,
marquis, etc., etc.

Votes de MM. Charles de Lameth et de La Fayette.
Motion de M. de Noailles, tendant 1° à ce que l'encens
ne brûle plus que pour la Divinité, 2o à la suppression
de la livrée.

Motion de M. Le Pelletier de Saint-Fargeau, tendant à
ce qu'il soit défendu de porter un autre nom que celui de
sa famille.

Discours de M. l'abbé Maury.

otion de M. Mathieu de Montmorency, tendant à l'abo-
lition des armes et des armoiries.

Discussion; incident; décrets de l'Assemblée, rendus d'après
les motions ci-dessus.

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115

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17

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121

des

Opinion de M. Necker sur la suppression de la noblesse,
Réponse à M. Necker, par

titres et des armoiries;

viy

Projet de décret relatif à la Fédération.

DISCUSSION

sur la question de savoir quelles places doivent occuper, dans
les cérémonies publiques, le roi, sa famille, et le président
de l'Assemblée.

Orateurs MM. l'abbé Maury.

Barnave.

Cazalès.

Chapelier.

Alexandre Lameth.

Dupont de Nemours.

Discours prononcé devant l'Assemblée par M. Lafayette,

au nom de toutes les gardes nationales de France.
Réponse du président.

Discours prononcé devant l'Assemblée nationale, au nom
de toutes les troupes de ligne de France.

Discours prononcé devant l'Assemblée nationale au nom

Réponse du président.

de la marine de France.

Réponse du président.

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Rassemblemens de troupes étrangères menaçant ́
les frontières de France. (Juillet.)

Premières mesures prises à ce sujet par l'Assemblée.
Rapport par M. Fréteau.

Motion de M. Charles Lameth, tendant à faire fabriquer

des armes.

Décret de l'Assemblée.

Proposition du retour à l'ancien ordre de choses,

Décret de l'Assemblée qui déclare cette proposition le produit d'une imagination en délire. (Septembre.)

Orateurs: M. Duval, auteur de la proposition; M. Alexandre
Lameth, auteur du décret; MM. Mathieu Montmorency,
Charles Lameth, etc.

Remplacement du pavillon blanc par

tricolor. (Octobre.)

Discours de M. Mirabeau l'aîné.
Origine de la cocarde tricolore.

160

163

169

169

172

le pavillon

177

180

ix

Restitution des biens confisqués pour cause de

religion. (Décembre.)

Rapport fait au nom du comité des domaines, par M. Barrère. 181

Hommage à la mémoire de J.-J. Rousseau.

Discours de M. Barrère.

Discours et proposition de M. l'abbé Eymar.

Décret de l'Assemblée nationale.

Présidens de l'Assemblée nationale pendant l'année 1790.

LIVRE II.

LÉGISLATION CONSTITUTIONNELLE.

De l'exercice du Droit de la paix et de la guerre. (Mai.)

193

195

196

197

Motif de la discussion.

198

Motion de M. Alexandre de Lameth, tendant à déclarer constitutionnel le point de la discussion; décret de l'Assemblée rendu sur cette motion.

DISCUSSION.

Opinion de M. Charles de Lameth.

Malouet.

Pétion.

199

200

204

213

Réplique de M. de Mirabeau au discours de M. Barnave.

315

Débats; orateurs: MM, Barnave, de la Fayette, Alexandre

de Lameth, Fréteau, Camus, Mirabeau, etc.

Examen de deux discours de M. de Mirabeau, par M. Alexan

339

dre de Lameth.

LIVRE III.

DU POUVOIR JUDICIAIRE.

LÉGISLATION

CIVILE ET CRIMINELLE.

Des délits qui peuvent se commettre par

de l'impression. (Janvier.)

Motion relative aux journaux.

la voie

Page 350

Discours de M. l'abbé Syeyes, et projet de loi sur les délits

de la presse.

Destruction du préjugé attaché aux familles des criminels, Abolition de la confiscation des biens des condamnés. (Janvier.)

Motion de M. Guillotin, discours de M. l'abbé Pépin.
Décret de l'Assemblée.

Premier bienfait de ce décret.

Organisation du pouvoir judiciaire. (Mars.)

Discours de M. Thouret en ouvrant la discussion.

35г

365 367

369

370

Etat de la discussion.

384

Avis au lecteur sur la division de l'ouvrage, et principalement sur

les livres III et IV de ce volume.

385

LIVRE IV.

FINANCES.

De l'impôt sur le luxe. (Janvier.)

Motion de M. l'abbé Maury.

387

Débats; orateurs : MM. l'abbé de la Salcette, Blin, Charles
de Lameth, etc.

389

Emission des assignats-monnaie. (Avril.)

Rapport fait au nom du comité des finances, par M. Anson.

392

Etat de la discussion.

416

L'Assemblée nationale aux Français. (Avril.)

Adresse sur l'émission des assignats-monnaie.

FIN DE LA TABLE.

417