Traité pratique de sylviculture: exploitation forestière et boisement |
Common terms and phrases
annuel arbres baliveaux bois d'œuvre bouleau branches brins c'est-à-dire caoutchouc carre champignon charbon châtaignier chauffage chêne chêne-liège chênes rouvre cimes circonférence Code civil constitue coupe d'ensemencement coupes secondaires croissance cubage d'eau d'épaisseur d'essences débit diamètre doit éclaircies écorces emploie environ épicéa essences essences forestières exploitations fabrication feuilles feuillues feuillus forestier forêt fournit futaie régulière gemmage gemmés généralement germination graines grumes hauteur hectare hêtre jeunes plants jeunes sujets jouissance l'âge l'arbre l'écorce l'épicéa l'état l'exploitation l'hectare l'usufruitier largeur latex liège ligneux longueur massif Mathey mélange mélèze mesure mètre cube moyen niveau du sol nu-propriétaire pépinière peuplement pied pin cembro pin d'Alep pin maritime pin sylvestre plantation porte-graines procédé produits propriétaire racines reboisement récolte régénération régions règle rejets repeuplements repiqués réserves résineux rondins sapin saule sciage sciure semis sera souches sous-bois spécialement stère suivant surface sylviculteur taillis composé taillis simple tanin terrain tiges tion tronce utilise variable végétation végétaux volume
Popular passages
Page 252 - ... qu'il n'aurait pas faites pendant sa jouissance. Les arbres qu'on peut tirer d'une pépinière sans la dégrader, ne font aussi partie de l'usufruit qu'à la charge par l'usufruitier de se conformer aux usages des lieux pour le remplacement.
Page 239 - Le conjoint survivant non divorcé qui ne succède pas à la pleine propriété, et contre lequel n'existe pas de jugement de séparation de corps passé en force de chose jugée, a, sur la succession du prédécédé, un droit d'usufruit qui est: D'un quart, si le défunt laisse un ou plusieurs enfants issus du mariage; D'une part d'enfant légitime le moins prenant, sans qu'elle puisse excéder le quart, si le défunt a des enfants nés d'un précédent mariage; De moitié dans tous les autres...
Page 255 - Il jouit aussi, de la même manière que le propriétaire, des mines et carrières qui sont en exploitation à l'ouverture de l'usufruit ; et néanmoins, s'il s'agit d'une exploitation qui ne...
Page 241 - L'usufruitier profite encore, toujours en se conformant aux époques et à l'usage des anciens propriétaires, des parties de bois de haute futaie qui ont été mises en coupes réglées, soit que ces coupes se fassent périodiquement sur une certaine étendu* de terrain, soit qu'elles se fassent d'une certaine quantité d'arbres pris indistinctement sur toute la surface du domaine.
Page 238 - L'usufruit est le droit de jouir des choses dont un autre a la propriété, comme le propriétaire lui-même, mais à la charge d'en conserver la substance.
Page 253 - L'usufruitier peut jouir par lui-même, donner à ferme à un autre, ou même vendre ou céder son droit à titre gratuit. S'il donne à ferme, il doit se conformer, pour les époques où les baux doivent être renouvelés, et pour leur durée, aux règles établies pour le mari à l'égard des biens de la femme, au titre J u contrat de mariage et des droits respectifs des époux.
Page 256 - L'usufruitier prend les choses dans l'état où elles sont; mais il ne peut entrer en jouissance qu'après avoir fait dresser, en présence du propriétaire, ou lui dûment appelé, un inventaire des meubles et un état des immeubles sujets à l'usufruit.
Page 241 - Si l'usufruit comprend des bois taillis, l'usufruitier est tenu d'observer l'ordre et la quotité des coupes, conformément à l'aménagement ou à l'usage constant' des propriétaires ; sans indemnité toutefois en faveur de l'usufruitier ou de ses héritiers, pour les coupes ordinaires, soit de taillis, soit de baliveaux, soit de futaie, qu'il n'aurait pas faites pendant sa jouissance.
Page 267 - Le propriétaire ne peut, par son fait, ni de quelque manière que ce soit, nuire aux droits de l'usufruitier. De son côté, l'usufruitier ne peut, à la cessation de l'usufruit, réclamer aucune indemnité pour les améliorations qu'il prétendrait avoir faites, encore que la valeur de la chose en fût augmentée.
Page 239 - ... qui en est grevé, que sous la charge de payer annuellement à l'usufruitier, ou à ses ayants cause, une somme déterminée, jusqu'à l'instant où l'usufruit aurait dû cesser. 619. L'usufruit qui n'est pas accordé à des particuliers, ne dure que trente ans.