Histoire du départmenet des Deux-Sèvres sous la constituante, la législative, la convention et le directoire. Première période du 7 juin 1790 au 19 mars 1800

Front Cover
1863
0 Reviews
Reviews aren't verified, but Google checks for and removes fake content when it's identified
 

What people are saying - Write a review

We haven't found any reviews in the usual places.

Other editions - View all

Common terms and phrases

Popular passages

Page 240 - Les jeunes gens iront au combat ; les hommes mariés forgeront les armes et transporteront les subsistances ; les femmes feront des tentes, des habits et serviront dans les hôpitaux ; les enfants mettront le vieux linge en charpie ; les vieillards se feront porter sur les places publiques pour exciter le courage des guerriers, prêcher la haine des rois et l'unité de la République.
Page 9 - Le comité pense qu'il pourrait être établi une assemblée administrative dans chacun des quatre-vingts départemens, sous le titre d'administration provinciale; titre qui rappellerait sans cesse l'objet de cette institution. La division des ressorts de ces assemblées n'apporterait aucun changement nécessaire à l'ancienne distinction des provinces. Chaque administration provinciale pourrait être divisée en deux sections, dont la première en serait comme le conseil, et en quelque sorte la...
Page 284 - ... est conservé ; la matière n'a pas été brisée , elle n'a été que remaniée. En portant une main ferme sur les vices de l'administration, la Convention s'est proposé aussi de remettre en valeur , pour la République , toutes les vertus des administrateurs.
Page 272 - ... de la liberté, mais entre le peuple et ses ennemis, il n'ya plus rien de commun que le glaive. Il faut gouverner par le fer ceux qui ne peuvent l'être par la justice : il faut opprimer les tyrans.
Page 11 - Le conseil de département tiendra annuellement une session, pour fixer les règles de chaque partie de l'administration, ordonner les travaux et les dépenses générales du département, et recevoir le compte de la gestion du directoire. La première session pourra être de six semaines, et celle des années suivantes d'un mois au plus.
Page 374 - Nul ne sera admis à voter dans les assemblées primaires et électorales, qu'il n'ait préalablement prêté le serment de haine à la royauté et à l'anarchie , de fidélité et d'attachement à la république , et à la constitution de l'an III.
Page 272 - Vous avez eu de l'énergie; l'administration publique en a manqué. Vous avez désiré l'économie, la comptabilité n'a point secondé vos efforts. Tout le monde a pillé l'Etat. Les généraux ont fait la guerre à leur armée ; les possesseurs des productions et des denrées, tous les vices de la monarchie se sont ligués contre le peuple et vous. Un peuple n'a qu'un ennemi dangereux, c'est son gouvernement; le vôtre vous a fait constamment la guerre avec impunité.
Page 336 - ... autorisées ; au surplus, dans les cas qui pourraient présenter des difficultés nouvelles, rappelez-vous toujours ce principe, que la loi entend assurer et faciliter de plus en plus le libre exercice des cultes.
Page 336 - ... examen sur la conduite ou les opinions politiques du déclarant. La loi n'exige de lui à cet égard qu'une seule chose : c'est qu'il demande acte de sa soumission aux lois de la république. « Cette formalité étant remplie , l'administrateur qui reçoit sa déclaration n'a rien à lui demander au delà.
Page 275 - Il est aussi expressément défendu à toute autorité constituée d'altérer l'essence de son organisation soit par des réunions avec d'autres autorités soit par des délégués chargés de former des assemblées centrales, soit par des commissaires envoyés à d'autres autorités constituées. Toutes les relations entre tous les fonctionnaires publics ne peuvent plus avoir lieu que par écrit.

Bibliographic information