| Denis Lottin - 1838 - 966 pages
...nommé président du tribunal, a, en élevant la main, prêté le serment de maintenir de tout son pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, «t de remplir avec exactitude et impartialité les fonctions de son office. Les quatorze... | |
| Dominique Marie Joseph Henry - Toulon (France) - 1855 - 488 pages
...se leva, se découvrit et jura , en présence de tous les citoyens actifs, de maintenir de tout son pouvoir la Constitution du royaume, d'être fidèle à la Nation , à la Loi et au Roi et de bien remplir ses fonctions. » (Procès-verbal de la séance ). — Ce même serment... | |
| Anjou (France) - 1874 - 460 pages
...municipalité de Beaufort, et le 7 février suivant le prieur prêtait serment de maintenir de tout son pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi, et de bien remplir ses fonctions (3). (1) Archives municipales de Beau/art, série BB... | |
| Académie de Stanislas (Nancy, France) - 1875 - 1076 pages
...Carrara, par M. Lncicu Adam. Nancy, 1872. 14 décembre 1789) : «Je jure de maintenir, de tout mon pouvoir, la Constitution du royaume, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Koi, et de bien remplir mes fonctions. » Le corps municipal et tous les citoyens groupés... | |
| 1876 - 484 pages
...Massa-Carrara, par M. Lucien Adam. Nancy, 1872. 14 décembre 1789) : «Je jure de maintenir, de tout mon pouvoir, la Constitution du royaume, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi, et de bien remplir mes fonctions. » Le corps municipal et tous les citoyens groupés... | |
| Philibert Le Duc - Ain (France) - 1879 - 414 pages
...des armées, de maintenir de tout notre pouvoir la Constitution du royaume, d'être fidèles à la Nation, à la Loi et au Roi, d'exécuter et de faire exécuter les décrets de l'Assemblée nationale, sanctionnés ou acceptés par le Roi. Nous jurons de respecter et faire respecter... | |
| Albert Metzger, Joseph Fréeric L. Vaesen - 1882 - 244 pages
...l'assemblée, chacun individuellement, entre les mains du président, le serment de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi ; de choisir en leur âme et conscience les plus dignes de la'confiance publique, et... | |
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