Bulletin, Volume 46 |
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Page 291
... Conseil par section . De plus le Conseil général nommera d'autres commissaires . Les propriétaires domiciliés et citoyens actifs peuvent assister aux réunions et même être choisis pour commissaires . Vente de domaines nationaux . Une ...
... Conseil par section . De plus le Conseil général nommera d'autres commissaires . Les propriétaires domiciliés et citoyens actifs peuvent assister aux réunions et même être choisis pour commissaires . Vente de domaines nationaux . Une ...
Page 293
... Conseil adopte toutes ces conclusions . 17 Janvier ― CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE . Nomination de deux notables par section pour établir l'état des propriétés . - Aucun propriétaire ne se présente à la séance malgré les publications ...
... Conseil adopte toutes ces conclusions . 17 Janvier ― CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE . Nomination de deux notables par section pour établir l'état des propriétés . - Aucun propriétaire ne se présente à la séance malgré les publications ...
Page 295
... Conseil fait soumission pour d'autres biens nationaux à adjuger prochainement sur une estimation de 340,272 livres 10 sols . 30 Janvier . CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE . vent des Cordeliers . - Projet d'acquisition du cou- Il est arrêté ...
... Conseil fait soumission pour d'autres biens nationaux à adjuger prochainement sur une estimation de 340,272 livres 10 sols . 30 Janvier . CONSEIL GÉNÉRAL DE LA COMMUNE . vent des Cordeliers . - Projet d'acquisition du cou- Il est arrêté ...
Page 300
... Conseil confirme les pouvoirs donnés par le Conseil général de commune à MM . Faurax et Maure , pour acheter cet établissement « < à quelque somme qu'il puisse s'élever , s'en rapportant à leur sagesse et à leur prudence » . - Dépôt de ...
... Conseil confirme les pouvoirs donnés par le Conseil général de commune à MM . Faurax et Maure , pour acheter cet établissement « < à quelque somme qu'il puisse s'élever , s'en rapportant à leur sagesse et à leur prudence » . - Dépôt de ...
Page 301
... Conseil général de la commune pour sa nomination . 12 Mars . - Rapport sur vente de biens nationaux . M. Housset , commis- saire pour assister à la vente des biens nationaux , dont une partie a été l'objet d'une soumission de la ville ...
... Conseil général de la commune pour sa nomination . 12 Mars . - Rapport sur vente de biens nationaux . M. Housset , commis- saire pour assister à la vente des biens nationaux , dont une partie a été l'objet d'une soumission de la ville ...
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Common terms and phrases
Août Arrêté qu'il sera assules Auxerre Baillet Beaumarchais bichet blé bureau calice cathédrale cathédrale d'Auxerre chappes chasuble Chevalier Chevalier d'Eon Christ ci-devant chanoine ci-devant religieuse citoyens commissaires commune comte Conseil arrête CONSEIL GÉNÉRAL corps municipal Cotteau crétacés croix cuivre curé d'argent d'Auxerre d'Eon d'or damas dargent dore délibération Département députés district Dudésert Duru église Émail Étienne évêque évêque d'Auxerre garde nationale gardes champêtres garnie garnye grains Guerchy Guéron Hauteur heures Holaster Housset Item jours juillet l'église Saint-Étienne l'Yonne labrum largeur Lesseré lettre livres maire maison Maligny marcs Maure Médaillon ment Méridosterniens ministre mois Monteix nommé notables Octobre officier municipal oiseaux Origine française Origine incertaine ornements paroisse péristome Pierre plaques plastron porifères porte Poussard présente prêté serment prêtre procureur représentant rouge saint Saint-Eusèbe section septembre seront sieur soir soye Spatangides sternale tion tribunal tribunal de commerce tuniques velours vent Vézelay Vierge vignes Villetard visite XVII siècle Yonne
Popular passages
Page 390 - ... d'être fidèles à la Nation, à la Loi et au Roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi...
Page xxxvi - WASHINGTON. — Annual report of thé board of Régents of thé Smithsonian Institution. — To July 1890.
Page 424 - Qu'il ne peut y avoir de Constitution que celle qui est acceptée par le peuple ; — 2° Que les personnes et les propriétés sont sous la sauvegarde de la Nation.
Page 358 - Je jure d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution du Royaume, décrétée par l'Assemblée Nationale Constituante aux années 1789, 1790 et 1791.
Page 212 - de foy faite d'un commun accord par les François qui désirent vivre • selon la pureté de l'Evangile de Nôtre-Seigneur Jésus-Christ.
Page 330 - Je jure d'employer les armes remises en mes mains à la défense de la patrie et à maintenir contre tous ses ennemis du dedans et du dehors la Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale, de mourir plutôt que de souffrir l'invasion du territoire français par des troupes étrangères et de n'obéir qu'aux ordres qui seront donnés en conséquence des décrets de l'Assemblée Nationale.
Page xxxv - Bulletin du Comité des travaux historiques et scientifiques. Section des sciences économiques et sociales, année 1884. Paris, imprimerie nationale, 1884. — Comité des travaux historiques et scientifiques.— Revue des travaux scientifiques, t. IV, n<
Page 426 - Je jure d'être fidèle à la nation, de maintenir de tout mon pouvoir la liberté, l'égalité, la sûreté des personnes et des propriétés et de mourir, s'il le faut, pour l'exécution de la loi.
Page v - Société d'histoire ecclésiastique et d'archéologie religieuse des diocèses de Valence, Gap, Grenoble et Viviers (Romans).
Page 67 - S'il vient ici, quelque sage et circonspect qu'il puisse être, ils pourront lui prêter des propos contraires au silence que le roi impose ; les dénégations et les justifications sont toujours embarrassantes et odieuses pour les âmes honnêtes. Si M. d'Eon voulait se travestir, tout serait dit : c'est une proposition que lui seul peut se faire...