 | Montjoye - 1791 - 648 pages
...féodales et seigneuriales, les dioits utiles et prérogatives honorifiques des deux premiers ordres. I X. Le consentement particulier du clergé sera nécessaire pour toutes les dispositions qui pourroient intéresser la religion , la discipline ecclésiastique , le régime des ordres et corps... | |
 | L. S. Balestrier de Canilhac - France - 1792 - 420 pages
...féodales et seigneuriales , les droits utiles et les prérogatives honorifiques des deux premiers ordres. IX. Le consentement particulier du clergé sera nécessaire pour toutes les dispositions qui pourroient intéresser la religion , la discipline ecclésiastique , le régime des ordres et corps... | |
 | Claude François Beaulieu - 1801 - 466 pages
...verra qu'on a grand soin de soustraire au vœu national , la réforme des abus seigneuriaux, et que le consentement particulier du clergé sera nécessaire...régime des ordres et corps , séculiers et réguliers. « Mais ces objets ne sont-ils pas d'un intérêt général , et doit-il être question d'intérêt... | |
 | Claude-François Beaulieu - France - 1801 - 482 pages
...utiles et "••"• « les prérogatives honorifiques des deux pret7 9' « miers. ordres. « 9°. Le consentement particulier du clergé « sera nécessaire...dispositions « qui pourraient intéresser la religion, la clis« cipline ecclésiastique , le régime des ordres « et corps ,séculiers et réguliers. « 10°.... | |
 | Claude François Beaulieu - 1801 - 458 pages
..., les droits utiles et « les prérogatives honorifiques des deux pre*? 9' « miers ordres. « 9°. Le consentement particulier du clergé « sera nécessaire...dispositions « qui pourraient intéresser la religion , la dis« cipline ecclésiastique , le régime des ordres « et corps séculiers et réguliers. « i0°.... | |
 | Antoine-François Bertrand-de-Molleville - France - 1801 - 432 pages
...féodales et seigneuriales , les droits utiles et les prérogatives honorifiques des deux premiers ordres. IX. Le consentement particulier du clergé sera nécessaire pour toutes les dispositions qui pourroient intéresser la religion , la discipline ecclésiastique , le régime des ordres et corps... | |
 | Antoine-François Bertrand-de-Molleville - France - 1801 - 426 pages
...féodales et seigneuriales , les droits utiles et les prérogatives honorifiques des deux premiers ordres. IX. Le consentement particulier du clergé sera nécessaire...régime des ordres et corps séculiers et réguliers. X. Les délibérations à prendre par les trois ordres réunis , sur les pouvoirs contestés , et sur... | |
 | Henri Lemaire - France - 1816 - 450 pages
...prérogatives honorifiques des deux premiers ordres. IX. Le consentement particulier du cler1789. gé sera nécessaire pour toutes les dispositions qui...régime des ordres et corps séculiers et réguliers. , X. Les délibérations à prendre par les trois ordres réunis sur les pouvoirs contestés , et sur... | |
 | Charles Lacretelle - France - 1821 - 498 pages
...feodales et seigneuriales, les droits utiles et les prérogatives honorifiques des deux premiers ordres. IX. Le consentement particulier du clergé sera nécessaire...régime des ordres et corps séculiers et réguliers. X. Les délibérations à prendre par les trois ordres réunis , sur les pouvoirs contestés, et sur... | |
 | Saint Albin Berville, François Barrière - France - 1821 - 542 pages
...féodales et seigneuriales, les droits utiles et les prérogatives honorifiques des deux premiers ordres. IX. Le consentement particulier du clergé sera nécessaire...régime des ordres et corps séculiers et réguliers. X. Les délibérations à prendre par les trois ordres réunis, sur les pouvoirs contestés , et sur... | |
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Le consentement particulier du clergé sera nécessaire pour toutes les dispositions qui pourraient intéresser la religion, la discipline ecclésiastique , le régime des ordres et corps séculiers et réguliers. 
