 | Jean-Pierre-Louis de Luchet - France - 1790 - 300 pages
...Nationale. Arrêté , que tous les Membres de cette Assemblée prêteront, à l'instant, serment solemnel de ne jamais se séparer , et de se rassembler par-tout...Constitution du Royaume soit établie et affermie sur des fondemens solides ; et que ledit serment étant prêté , tous les Membres , et chacun d'eux en particulier... | |
 | Montjoye - 1791 - 648 pages
...» : « Arrête que tous les membres de cette assemblée prêteront à l'instant le serment solemnel de ne jamais se séparer, et de se rassembler partout...l'exigeront , jusqu'à ce que la constitution du royaume , et la régénération de l'ordre public , soient établis et affermis sur des bases solides , et... | |
 | Louis François Jauffret - France - 1793 - 652 pages
...délibérations. Ce jour fut heureux pour la France. Les représentans du peuple se réunirent , et prêtèrent le serment solennel de ne jamais se séparer, et de se rassembler par-tout où les circonstances l'exigeraient, jusqu'à ce que la Constitution lût établie et affermie sur des fondemeus solides.... | |
 | Claude-François Beaulieu - France - 1801 - 482 pages
...Arrête , que tous les membres de cette «assemblée prêteront, à l'instant, le ser« ment solemnel de ne jamais se séparer , et « de se rassembler par-tout où les circonstan« ces l'exigeront, jusqu'à ce que la consti« tution du royaume soit établie et affermie... | |
 | Claude François Beaulieu - 1801 - 458 pages
...«Arrête, que tous les membres de cette «assemblée prêteront, à l'instant, le ser« ment solemnel de ne jamais se séparer , et « de se rassembler par-tout où les circonstan« ces l'exigeront, jusqu'à ce que la consti« tution du royaume soit établie et affermie... | |
 | Jean Louis Hubert Simon Deperthes - Historiography - 1803 - 492 pages
...convoquer les Députés dans un Jeu de Paume , à Versailles , où ils prêtèrent le serment solemnel de ne jamais se séparer, et de se rassembler par-tout où les circonstances l'exigeraient , jusqu'à ce que la Constitution du Royaume et la régénération publique eussent été... | |
 | Jean Sylvain Bailly - France - 1804 - 348 pages
...membres sont » réunis, là est l'Assemblée nationale ; » Arrête que tous les membres de cette » Assemblée prêteront à l'instant serment » solennel...constitution » du royaume soit établie et affermie sur 3> des fondemens solides ; et que ledit ser» ment .étant prêté, tous les membres et. i. i6 » chacun... | |
 | Jean Sylvain Bailly - France - 1804 - 352 pages
...membres sont » réunis , là est l'Assemblée nationale ; » Arrête que tous les membres de cette » Assemblée prêteront à l'instant serment » solennel...circonstances » l'exigeront , jusqu'à ce que la constitution -a du royaume soit établie et affermie sur » des fondemens solides; et que ledit ser* » ment étant... | |
 | Maurice Méjan - 1814 - 530 pages
...délibérations. Ce jour fut heureux pour la France. Les représentants du peuple se réunirent, et prêtèrent le serment solennel de ne jamais se séparer , et de se rassembler partout où les circonstances l'exigeraient, jusqu'à ce que la constitution fût établie et affermie sur des fondements solides... | |
 | Henri Lemaire - France - 1816 - 450 pages
...l'assemblée nationale-, arrête que tous les membres de cette assemblée prêteront , à l'instant, le serment solennel de ne jamais se séparer, et de se...l'exigeront , jusqu'à ce que la constitution du royaume et la régénération de l'ordre public soient établies et affermies sur des bases solides, et que... | |
| |
Assemblée prêteront à l'instant serment solennel de ne jamais se séparer et de se rassembler partout où les circonstances l'exigeront, jusqu'à ce que la Constitution du royaume soit établie et affermie sur des fondements solides... 
