La Feuille villageoise: adressée, chaque semaine, a tous les villages de la France, pour les instruire des lois, des evénemens, des découvertes qui intéressent tout citoyen : proposée par souscription aux propriétaires, fermiers, pasteurs, habitans et amis des campagnes, Part 2Chez Desenne, 1794 - France |
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I. Il y aura ' au tribunal révolutionnaire un président et trois vice presidens , 44 , accusateur public , quatre substituts de l'accusațeur public et douze juges . II . Le's jurés seront au nombre de cinquante . III .
I. Il y aura ' au tribunal révolutionnaire un président et trois vice presidens , 44 , accusateur public , quatre substituts de l'accusațeur public et douze juges . II . Le's jurés seront au nombre de cinquante . III .
Page 338
Deux citoyens , Pierre et Jean , d'une commune des montagnes , ne pouvant s'accorder sur la propriété d'un terrain , se décident à consulter un juge . Le jour d'audience est choisi . Pierre , le matin du jour fixé , va chercher Jean ...
Deux citoyens , Pierre et Jean , d'une commune des montagnes , ne pouvant s'accorder sur la propriété d'un terrain , se décident à consulter un juge . Le jour d'audience est choisi . Pierre , le matin du jour fixé , va chercher Jean ...
Page 571
Qu'on en juge une fois par la liste suivanie : qui n'est le fruit que de onze jours , de croisièię . A rcrient , io fructidor . Un navire , chargé de lin , allau en Portugal , pris par la frégate la Résolues ; Un navire anglois de 250 ...
Qu'on en juge une fois par la liste suivanie : qui n'est le fruit que de onze jours , de croisièię . A rcrient , io fructidor . Un navire , chargé de lin , allau en Portugal , pris par la frégate la Résolues ; Un navire anglois de 250 ...
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