Recueil historique d'actes, négotiations, mémoires et traitez, depuis la Paix d'Utrecht...H. Scheurleer, 1728 - Europe |
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... Traité d'Alliance figné à Coppenhague par les Mi- niftres de France & de la Grande - Bretagne , & qui ftipule les Subfides que ces deux Cou- ronnes payeront à Sa Majesté Danoife ; & le Traité conclu à Londres par le Comte Dehn , par ...
... Traité d'Alliance figné à Coppenhague par les Mi- niftres de France & de la Grande - Bretagne , & qui ftipule les Subfides que ces deux Cou- ronnes payeront à Sa Majesté Danoife ; & le Traité conclu à Londres par le Comte Dehn , par ...
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... Traité ; en forte que tout fera rétabli generalement dans l'Empire & les Aparte nances , ainfi qu'il a été prefcrit par le fufdit Traité de Ryfwick , tant par rapport aux chan- gemens qui ont été faits pendant cette Guer- A 3 re , re ...
... Traité ; en forte que tout fera rétabli generalement dans l'Empire & les Aparte nances , ainfi qu'il a été prefcrit par le fufdit Traité de Ryfwick , tant par rapport aux chan- gemens qui ont été faits pendant cette Guer- A 3 re , re ...
Page 10
... Traité de Paix générale , les Pla- ces & Lieux fortifiez , tant ci deffus nommez , que généralement tous ceux qui doivent être rendus fuivant le préfent Traité , & celui de Radftadt relatif à celui de Ryfwick , dont les Articles feront ...
... Traité de Paix générale , les Pla- ces & Lieux fortifiez , tant ci deffus nommez , que généralement tous ceux qui doivent être rendus fuivant le préfent Traité , & celui de Radftadt relatif à celui de Ryfwick , dont les Articles feront ...
Page 12
... Paix de Ryfwick , quoiqu'ils ne foient pas specifiez dans le prefent Traité . Comme auf- fi qu'Elle exécutera pleinement & exactement toutes les claufes & conditions du dit Traité de Ryfwick aufquelles il n'aura pas été ex- preffement ...
... Paix de Ryfwick , quoiqu'ils ne foient pas specifiez dans le prefent Traité . Comme auf- fi qu'Elle exécutera pleinement & exactement toutes les claufes & conditions du dit Traité de Ryfwick aufquelles il n'aura pas été ex- preffement ...
Page 13
... Traité , le Seigneur Jofeph Clement , Archevêque de- Cologne , & le Seigneur Maximilien Ema- nuel de Bavierre , foient rétablis générale- ment & entièrement dans tous leurs Etats Rangs , Prérogatives , Regaux , Biens , Digni- tez ...
... Traité , le Seigneur Jofeph Clement , Archevêque de- Cologne , & le Seigneur Maximilien Ema- nuel de Bavierre , foient rétablis générale- ment & entièrement dans tous leurs Etats Rangs , Prérogatives , Regaux , Biens , Digni- tez ...
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Common terms and phrases
ainfi Alliance Alteffe Royale apartenances Articles auffi auront avoient avoit Britannique Canton Canton de Berne caufe cedez ceffion cens chofes Chrêtienne ci-deffus Commiffaires Comte Confeil confentement confervation Couronne de Suede Czarienne d'Espagne d'Utrecht Dannemarc deffus dudit eft convenu étoient étoit Evêchez de Metz fans fecours felon fent feparé fera feront fervir feulement fignature figné florins foient foit fomme font fous ftipulé fucceffeurs fufdites fuivant fujets Grande-Bretagne Guerre Habitans Hautes Puiffances Imperiale & Catholique jefté jufte l'Empereur ladite laiffer ledit lefdits lefquels lieux Longwy Lorraine Maifon Majefté Majesté Imperiale maniere Marchandifes ment mille florins Miniftres néceffaire paffer Païs Païs-Bas payer perfonne Phalsbourg plûtôt poffede poffeffion Polder pourront préfent Traité Prince Pruffe Puif puiffe raport Ratifications refpectifs refte reftitution ront Royaume Royaume de Sicile Ryfwick Sardaigne Seigneurs Etats Généraux Sicile tems tion toûjours Traité de Bade Traité de Paix Traitez d'Utrecht Très-Chrêtienne Troupes Utrecht Vaiffeaux Villes Anfeatiques