Traité général de statistique: culture et exploitation des bois |
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Common terms and phrases
appelés arbres arrive assez aura avant avantage avons ayant besoin bois bouleau branches bûches cause cent centimètres chantiers charbon charpente chêne commerce commune conserver considérable contraire corde coupe cubes culture d'autres Décistères dernier doit donner durs eaux enfin ensuite environ essences exemple exploitation facilement façon feuille flottage fonds forestiers forêts former forte frais futaies garde général graines haut hauteur hectares hêtre jeunes jour jusqu'à l'eau l'écorce l'exploitation largeur lieu lignes livrer localités long longueur mars ment mesure mètres mettre mieux Millistères moyen n'en nature Nièvre ordinairement outre particulièrement pays petites peuvent pieds place plants pleine ports pouces pourrait première presque produit propre propriétaire qu'à qu'en qu'un qualité quantité quatre racines réserves rien rivières rouettes s'en s'il SECTION semis serait seulement séve soin solives souches souvent stères suivant surtout taillis terrain terre tion tire toise toutefois train trouve usage valeur végétation vente
Popular passages
Page 473 - Les conseillers de préfecture, les juges , officiers du ministère public et greffiers des tribunaux de première instance, dans tout l'arrondissement de leur ressort; En cas de contravention , ils seront passibles de tous dommages-intérêts, s'il ya lieu. Toute adjudication qui serait faite en contravention aux dispositions du présent article , sera déclarée nulle.
Page 518 - ... de la connaissance du litige et justifier de ses diligences ; sinon il sera passé outre. Toutefois, en cas de condamnation, il sera sursis à l'exécution du jugement sous le rapport de l'emprisonnement, s'il était prononcé, et le montant des amendes, restitutions et dommages-intérêts, sera versé à la Caisse des dépôts et consignations , pour être remis à qui il sera ordonné par le tribunal qui statuera sur le fond du droit.
Page 513 - Les juges de paix pourront donner mainlevée provisoire des objets saisis, à la charge du payement des frais de séquestre, et moyennant une bonne et valable caution. En cas de contestation sur la solvabilité de la caution, il sera statué par le juge de paix.
Page 491 - III leur sont applicables, sauf les modifications et exceptions portées au présent titre. — Lorsqu'il s'agira de la conversion en bois et de l'aménagement de terrains en pâturage , la proposition de l'administration forestière sera communiquée au maire ou aux administrateurs des établissemens publics.
Page 507 - ... et autres fruits ou semences des bois et forêts, donnera lieu à des amendes qui seront fixées ainsi qu'il suit : Par charretée ou tombereau, de 10 à 3o francs, pour chaque bête attelée; Par chaque charge de bête de somme, de 5 à i 5 francs ; Par chaque charge d'homme, de 2 à 6 francs.
Page 512 - ... ou pardevant le maire ou l'adjoint, soit de la commune de leur résidence, soit de celle où le délit a été commis ou constaté; le tout sous pjsine de nullité.
Page 501 - Pendant dix ans, à compter de la promulgation de la pásente loi, le département de la marine exercera le droit de choix et de martelage sur les bois des particuliers, futaies, arbres de réserve, avenues, lisières et arbres épars. « Ce droit ne pourra être exercé que sur les arbres en essence de chêne qui seront destinés à êlre coupés, et dont la circonférence, mesurée à un mètre du sol, sera de quinze centimètres au moins.
Page 512 - ... le maire ou l'adjoint, soit de la commune de leur résidence, soit de celle où le délit a été commis ou constaté; le tout sous peine de nullité. Toutefois, si, par suite d'un empêchement quelconque, le procès-verbal est seulement signé par le...
Page 518 - Les actions en réparation de délits et contraventions en matière forestière se prescrivent par trois mois, à compter du jour où les délits et contraventions ont été constatés, lorsque les prévenus sont désignés dans les procès-verbaux. Dans le cas contraire, le délai de prescription est de six mois, à compter du même jour. Sans préjudice, à l'égard des adjudicataires et entrepreneurs des coupes, des dispositions contenues aux articles 45, 47, 50, 51 et 81 de la présente loi.
Page 485 - Le troupeau de chaque commune ou section de commune devra être conduit par un ou plusieurs pâtres communs choisis par l'autorité municipale; en conséquence, les habitants des communes usagères ne pourront ni conduire eux-mêmes, ni faire conduire leurs bestiaux à garde séparée, sous peine de 2 francs d'amende par tête de bétail. Les porcs ou bestiaux de chaque commune ou section de commune usagère formeront un troupeau particulier et sans mélange de bestiaux d'une...
Bibliographic information
| Title | Traité général de statistique: culture et exploitation des bois Manuscripta; History of science, 18th and 19th century Volume 1 of Traité général de statistique, culture et exploitation des bois, Jean Basile Thomas |
| Author | Jean Basile Thomas |
| Publisher | L. Bouchard-Huzard, 1840 |
| Original from | Harvard University |
| Digitized | 12 Jun 2007 |
| Length | 592 pages |
| Export Citation | BiBTeX EndNote RefMan |