 | Charles Coquerel - Huguenots - 1841 - 572 pages
...assemblée , liquidés à la somme de 1847 "vres sept so"s (O- " Ajoutons cependant que ce jugement du commissaire départi pour l'exécution des ordres de Sa Majesté, dans la généralité de Montauban , fut trouvé un peu trop dur, même par les persécuteurs. Plusieurs grâces vinrent adoucir... | |
 | Jules Édouard Bouteiller - Rouen (France) - 1860 - 548 pages
...en sera faite à l'amiable ou en cas de difficulté qui sera réglée par ledit sieur intendant et commissaire départi pour l'exécution des ordres de Sa Majesté, dans la généralité de Rouen ; veut, au surplus, Sa Majesté, que l'édifice qui sera construit sur ledit emplacement, conformément... | |
 | Seine-et-Marne - 1863 - 528 pages
...Louis XVI « à son aîné et fésl G « conseiller en ses conseils, maître des requêtes ordinaire t de son hôtel, commissaire départi pour l'exécution des « ordres de Sa Majesté en la Généralité de Paris, le sieur « Bertier, à ses âmes et féaux conseillers les présidents... | |
 | N.. Chauvineau - 1869 - 124 pages
...d'Attichy et autres lieux, conseiller du roi en IOHS ses conseils , maître des pequcles ordinaires de son hôtel, commissaire départi pour l'exécution des ordres de sa majesté en Poitou. — 10 juillet 168(1, est parrain , Abraham-Louis Gautier , écuyer , sieur de Villcvert.... | |
 | Société archéologique et historique de la Charente - Charente (France) - 1875 - 524 pages
...l'Élection de Blois (2); puis, sur un jugement que rendit, le 12 mars 1668, le sieur deMachault, conseiller du roi en ses Conseils, maître des requêtes de son hôtel, commissaire départi en sa généralité d'Orléans , pour la recherche des usurpateurs du titre de noblesse, par arrêt... | |
 | Charente (France) - 1875 - 528 pages
...l'Élection de Blois (2); puis, sur un jugement que rendit, le 12 mars 1668, le sieur de Machault, conseiller du roi en ses Conseils , maître des requêtes de son hôtel, commissaire départi en sa généralité d'Orléans , pour la recherche des usurpateurs du titre de noblesse, par arrêt... | |
 | Louis Audiat - France - 1876 - 314 pages
...l'Élection de Blois (2); puis, sur un jugement que rendit, le 12 mars 1668, le sieur de Machault, conseiller du roi en ses Conseils, maître des requêtes de son hôtel, commissaire départi en sa généralité d'Orléans , pourla recherche des usurpateurs du titre de noblesse, par arrêt... | |
 | Société des sciences, lettres et arts de Pau - Béarn (France) - 1880 - 264 pages
...chevalier, seigneur do Baillet, conseiller du Roi en ses conseils , maître de requêtes ordinaire de son hôtel , commissaire départi pour l'exécution des ordres de Sa Majesté et pour la réformation de son domaine, confection du papier, réception et vérification des aveux... | |
 | Louis Soulice - Béarn (France) - 1885 - 180 pages
...Nicolas Joseph Foucault, chevalier, conseiller du roi en ses conseils, maître des requêtes ordinaire de son hôtel, commissaire départi pour l'exécution des ordres de Sa Majesté en Navarre et Béarn : Veu le present arrest, commission etant sur icelui à nous adressante, nous... | |
 | Société historique et archéologique du Périgord - Art, Prehistoric - 1889 - 552 pages
...propriété desdits offices ; Veu aussi l'adjudication faite par le sieur de Lamoignon de Conrson, commissaire départi pour l'exécution des ordres de Sa Majesté dans la généralité de Bordeaux, le 24 mai 1715, au nommé Jean Remezy, habitant de Bordeaux, de l'afferme de l'ancien droit... | |
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Receveurs particuliers sur les ordonnances du sieur intendant et commissaire, départi pour l'exécution des ordres de Sa Majesté dans la Généralité de la Rochelle. 
