Mémoires de la Société historique, littéraire et scientifique du Cher

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Popular passages

Page 169 - Conseil du 27 décembre 1788 accorda bien au Tiers un nombre de députés égal à celui des deux autres ordres réunis, mais il ne...
Page 242 - Et ad observanciam premissorum, dominus predictus obligavit se et heredes suos et omnia bona sua, mobilia et immobilia, presentia cum futuris, jurisdictioni dicti sigilli supponendo.
Page 64 - Béthune , à tous ceulx qui ces présentes lettres verront , salut : savoir faisons que pour le bon et louable rapport qui fait nous a esté, de la personne de nostre bien amé Jacques de Fillescamps , demeurant à AMIENS.
Page 342 - Bulletin d'histoire ecclésiastique et d'archéologie religieuse des diocèses de Valence, Digne, Gap, Grenoble et Viviers, juillet-août 1882.
Page 344 - La Société des sciences historiques et naturelles de l'Yonne, à Auxerre. La Société archéologique de Sens. La Société d'études d'Avallon.
Page 157 - L'ancienne administration, très ingénieuse en fait d'expédients financiers, avait, par édit de février 1745, créé des offices d'inspecteurs et contrôleurs des maîtres et gardes dans les corps des marchands et...
Page 162 - ... fondeurs, épingliers, balanciers, chaudronniers, potiers d'étain et autres ouvriers en cuivre, étain et autres métaux, excepté l'or et l'argent; 18°...
Page 168 - Les députés pour la ville et le bailliage d'Alençon soient admis en nombre proportionné à la richesse, et à la population de son territoire, relativement à la richesse et à la population des autres districts qui députeront.
Page 169 - Etats généraux, il soit statué que les ordres se tiendront réunis, délibéreront en commun et voteront par tête, sauf à l'assemblée à se distribuer en bureaux, dans chacun desquels l'égalité des voix sera toujours observée entre le...
Page 344 - Diplôme de la Société historique, archéologique et littéraire de la ville d'Ypres et de l'ancienne West-Flandre.

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