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NOUVEAU STILE
DU CHÂTELET

DE PARIS,

ET DE

TOUTES LES JURISDICTIONS

ORDINAIRES

DU RO Y A U ME,
Tant en Matieres Civile , Criminelle,

que

de Police.
Avec un Recueil de plusieurs Reglemens,

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A PARIS, AU PALAIS;
Chez CLAUDE PRUDHOMME, Libraire-- Juré de l'Université,
au sixiéme Pilier de la grande Salle, vis-à-vis l'Escalier de la Cour

des Aides, à la Bonne-Foi couronnée.

M. DCC. X X V I.
AVEC PRIVILEGE DU ROI,

4.

AVERTISSEMEN T.

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С

Eux qui jusqu'à present ont donné des

Stiles de procedures au Public, n'ont eu d'autre dessoin que d'enseigner aux jeunes gens

, qui entrent dans la Pratique , la maniere dont il faut commencer , fuivre & finir les actions que les hommes ont à pourfuivre en Justice reglée sur les contestations qui naissent entre eux pour raison de leurs droits 8c de leurs biens, & de leur former une idée juste des differens A&tes necessaires à ce sujer. Mais comme l'efprit ne peut faire ses operations dans leur justesse que, sur des idées claires & diftinctes , & des notions sûres , il semble qu'il étoic du devoir de ces Auteurs de Stiles,pour remplir leur objet de donner dans leurs Ouvrages des formules limples & claires des differens Actes de procedure arrangez methodiquement & avec précision, pour faire concevoir aisément aux jeunes gens pour qui ils travailloient, l'ordre naturel d'une procedure réguliere.

Au contraire les Ouvrages de ces Auteurs ne font qu'une compilation de differens Actes & differences formules de procedure usitées dans, certaines Jurisdictions, inconnuës & rejercécs dans d'autres ; & quoiqu'ils ayent intitulé leurs

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que

Ouvrages , Stiles universels, ils n'ont point, cxecuté ce qu'ils s'étoient proposé.

Ces Stiles universels n'ayant ni l'étenduë ni l'ordre qui convient à l'universalité , ils sont presque devenus infructuçux: de là les differens Stiles particuliers de quelques Jurisdictions

que le Public a reçû favorablement comme des fupa plemens necessaires aux Stiles universels.

Cela m'engage de donner aujourd'hui un, Știle particulier du Châtelet, contenant la maa niere d'instruire dans cette Jurisdiction toutes sortes de Procès , tant en matiere civile, criminelle de Police,

La Jurisdiction du Châtelet de Paris est fans. contredit la premiere & la plus belle du Royaume. L'abondance & la varieté des matieres dont elle connoît , & que cette grande Ville fournir, la superiorité de lumieres des Magistrats qui y président, la capacité des Officiers qui y exercent sous leurs yeux, contribuent à rendre la procedure que l'on pratique en cette Jurisdiction très-exacte & conforme aux Ordonnances , & C peut même servir de modele aux autres Juris. diations ordinaires.

On espere que le Public, & particulierement ceux qui veulent se perfe&ionner dans la Pratique, tant du Châtelet de Paris, que des autres Jurisdictions ordinaires dn Royaume , trouveront dans ce Stile tout ce qu'ils peuvent desi-,

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rer,

Pour donner un ordre à cet ouvrage, on l'a

.

partagé en trois livres, dans lesquels on a fuivi les differentes Chambres dont certc Jurisdiccion est composée, & les diverses fortes d'affaires

qui sont portées à ces Chambres , que l'on a distinguées par autant de Titres particuliers,

Le premier Livre traite de l'Audience du Parc Civil,

Le second , du Présidial & des Auditeurs.

Le troisiéme, de la Chambre Civile , de la Chambre de Monsieur le Procureur du Roi, de la Chambre de Police, & de la Chambre Criminelle pour ce qui regarde les matieres legeres,

A la fin on y a mis un Chapitre particulier concernant les dépens , leur taxe & les executoires, & on a joint à cela un Recueil de plusieurs Edits , Arrêts & Reglemens concernant la Jurisdiction du Châtelet.

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