Procès-verbal de l'Assemblée nationale |
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... Officiers étrangers au Bâtiment , au nombre de einq au moins , et , s'il est possible , en nombre égal à celui des Officiers de l'Etat - Major du Bâ- timent . Ce Conseil s'assemblera à bord du Vaisseau- Commandant dans l'Escadre ou de l ...
... Officiers étrangers au Bâtiment , au nombre de einq au moins , et , s'il est possible , en nombre égal à celui des Officiers de l'Etat - Major du Bâ- timent . Ce Conseil s'assemblera à bord du Vaisseau- Commandant dans l'Escadre ou de l ...
Page 4
... Officiers des Régimens de Grenadiers royaux , des Régimens Provinciaux , des Bataillons de garnisons et des Gardes - côtes , ainsi que des Mousquetaires et autres Officiers de la Maison militaire du Roi , réformés en 1775 et 1776 ...
... Officiers des Régimens de Grenadiers royaux , des Régimens Provinciaux , des Bataillons de garnisons et des Gardes - côtes , ainsi que des Mousquetaires et autres Officiers de la Maison militaire du Roi , réformés en 1775 et 1776 ...
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... Officiers mariniers et Matelots Charpentiers ou Calfats , ayant justifié réunir ces deux professions , les Matelots appliqués au service de Gabiers , et fai- sant fonctions d'Officiers mariniers , 3 liv . Service des Ports pour l ...
... Officiers mariniers et Matelots Charpentiers ou Calfats , ayant justifié réunir ces deux professions , les Matelots appliqués au service de Gabiers , et fai- sant fonctions d'Officiers mariniers , 3 liv . Service des Ports pour l ...
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28 Janvier abfolument Adminiftrateurs adopté Adresse affignats affurer ainfi article Assignats auffi avoient avoit befoins Bicêtre c'eft c'eſt cent charité ci-devant Citoyens claffe Comité de Constitution commerce conféquence conferver confidérable confommation cret Curé deftinés Départemens Département dépenfe difpofitions Directoire District Drôme Ecclésias Ecclésiastiques enfans Enfans-Trouvés eſt établiſſement étoient étoit fabricans fabrication fans doute favons fecours feroient feroit fervice feul foient foins foit fommes font fous fouvent furveillance fyftême gardes nationales Hôpitaux huiles d'olive impôt jufqu'à l'Accusé l'Adminiſtration L'Assemblée a ordonné L'ASSEMBLÉE NATIONALE l'Hôpital l'Hôpital-général Louis Vasse Maifon malades Meffieurs Membre a proposé Membre du Comité ment mise aux voix mois Municipalité n'eft n'étoit néceffaire nombre Officiers ordonné le renvoi paies Paroisses pauvres penfé plufieurs pourroit prefque premier présenté Président Procès-verbal projet de Décret quintal rapport refte relatif royaume Salpêtrière Séance serment civique seront tabac tarif tion toiles tréfor public Tribunal Trisection de l'Angle ככ