Congrès de Monaco, 1901

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Imprimerie de Monaco, 1901 - Maritime law - 517 pages
 

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Common terms and phrases

Popular passages

Page 360 - In narrow channels every steam vessel shall, .when it is safe and practicable, keep to that side of the fairway or mid-channel which lies on the starboard side of such vessel.
Page 322 - Genève, le 22 août 1864, pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne...
Page 413 - A sailing ship under way shall make with her fog horn, at intervals of not more than two minutes, when on the starboard tack one blast, when on the port tack two blasts in succession, and when with the wind abaft the beam three blasts in succession.
Page 154 - Après un abordage, le capitaine, maître ou patron de chacun des navires abordés est tenu, autant qu'il peut le faire sans danger pour son navire, son équipage et ses passagers...
Page 471 - ... au moins et de 3 mètres au plus. Le feu inférieur devra être le plus sur l'avant et les deux feux devront être placés de telle sorte qu'ils puissent être aperçus de tous les points de l'horizon, par nuit noire, avec atmosphère pure, à une distance de 3 milles au moins.
Page 460 - That if the owner of any vessel transporting merchandise or property to or from any port in the United States of America shall exercise due diligence to make the said vessel in all respects seaworthy and properly manned, equipped, and supplied, neither the vessel, her owner or owners, agent, or charterers shall become or be held responsible for damage or loss resulting from faults or errors in navigation or in the management of said vessel...
Page 471 - ... mille au moins. G. Par temps de brume, un bateau en pêche avec des filets flottants ou dérivants et attaché à ses filets; un bateau chalutant, draguant ou péchant avec des filets à...
Page 378 - British or foreign, other than a home-trade ship as defined by this act, carries as deck cargo, that is to say, in any uncovered space upon deck, or in any covered space not included in the cubical contents forming the ship's registered tonnage, timber, stores, or other goods...
Page 314 - ... existe non seulement entre les belligérants, mais encore, dans une large mesure, entre eux et les nations demeurées neutres. Ainsi, ce ne sont pas seulement deux peuples donnés qui sont intéressés au maintien des relations pacifiques entre eux, mais bien l'humanité entière, et cela d'une manière de plus en plus pressante, au fur et à mesure que la pénétration internationale se développe. Les hommes et les intérêts tendent à se mélanger si intimement, qu'il deviendra difficile...
Page 471 - Les bateaux de pêche et les embarcations non pontées peuvent en toute circonstance faire usage d'un feu intermittent ('c'est-à-dire alternativement montré et caché), en plus des autres feux exigés par cet article. — Tous les feux intermittents montrés par un bateau qui chalute, drague ou pêche avec un filet à drague quelconque devront être montrés de l'arrière du bateau.

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