| Jean-Gabriel Peltier - France - 1795 - 448 pages
...décrété sur la motion de Montaut. Voici la formule de ce quatrième serment : Au. nom, de la nation. , je jure de maintenir de tout mon pouvoir la liberté et l'égalité , ou. de mourir à mon poste. C'est ainsi qu'on avoit juré de maintenir la constitution et le roi,... | |
| Louis Isidore Nachet - Church and state - 1830 - 478 pages
...du 10 août 1792 , les membres de l'assemblée nationale devaient prêter le serment qui suit : « Je jure de maintenir de tout mon pouvoir la liberté et l'égalité et de mourir à mon poste. » Ainsi encore suivant la loi du 12 thermidor an 7 leverment civique était... | |
| Alfred Lescadieu - 1836 - 422 pages
...prévention d'émigration. Les séances sont déclarées permanentes, et tous les membres jurent de maintenir la liberté et l'égalité, la sûreté des personnes et des propriétés, et de mourir, s'il le faut, pour l'exécution des lois. Le 6 décembre, le conseil rend une visite fraternelle à... | |
| France - 1839 - 394 pages
...L'assemblée nationale décrète que ses membres prêteront le serment suivant : — « Au nom de la nation, je jure de maintenir de tout mon pouvoir la liberté et l'égalité, ou de mourir à mon poste. » N° 350. = 10 août 1792.= DÉCRET relatif à la suspension du chef du... | |
| France - 1840 - 904 pages
...de la loi : jurons tous , au contraire, et n'oublions jamais ce serment sacré: jurons de maintenir la liberté et l'égalité, la sûreté des personnes et des propriétés, et de protéger, de tout notre pouvoir , les personnes détenues maintenant en prison, ou de mourir à notre... | |
| Étienne Cabet - France - 1840 - 576 pages
...de l'étranger. — Mais, le 10, la Commune publie la proclamation suivante : « Jurons de maintenir la liberté et l'Égalité, la sûreté des personnes et des propriétés, et de proléger les individus arrêtés maintenant. » Mais cette proclamation ne rassure pas les Girondins.... | |
| [Étienne Antoine] Granget - 1862 - 694 pages
...changé la forme du serment et décrété celui de liberté, égalité ou la mort. La formule était : Je jure de maintenir de tout mon pouvoir la liberté et l'égalité ou de mourir à mon poste. Le serment était purement civil. Ainsi le comprit M. Émery qui pour mieux... | |
| Haiti - 1865 - 546 pages
...membres du corps judiciaire et les officiers ministériels prêteront, avant leur entrée en fonctions, le serment suivant : « Je jure de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution, de » rester fidèle à la République, de suivre, dans l'exercice de mes got/L'ci'M.,... | |
| Haiti - Criminal law - 1866 - 682 pages
...membres du corps judiciaire et les officiers ministériels prêtent, avant leur m entrée en fonctions, le serment suivant : « Je jure de maintenir de tout mon pouvoir la Constitnlion.de rester fidèle à la « République, d'observer les lois, et de respecter, dans l'eiercice... | |
| Jules Sauzay - Doubs (France : Department) - 1868 - 848 pages
...différentes maisons de cette ville, que celui où nous venons de jurer de maintenir de tout notre pouvoir la liberté et l'égalité, la sûreté des personnes et des propriétés et de mourir pour l'exécntion de la loi. Ce serment, que notre cœur a prononcé, vous est un sûr garant que nous... | |
| |