 | France assemblée nat - 1789 - 490 pages
...Troupe entière sous les armes,, le serment qui suit ? » Savoir, par les Officiers de rester fidèles i la Nation, à la Loi, au Roi et à la Constitution...Nationale , et acceptée par le Roi ; de prêter la main ébrte requise par les Corps administratifs et les Officiers Civils ou Municipaux , et de n'employer... | |
 | Étienne Le Hodey de Saultchevreuil - France - 1790 - 504 pages
...un acte signé d'eux où ils professent ces *.entimens , et renouvellent leur serment de fidélité à la nation , à la loi, au roi et à la constitution. Je demande qx1e le procès-verbal en fasse mention. Ils se sont plaint au ministre de là marine de... | |
 | France - 1790 - 826 pages
...contre M. de Peynier, gouverneur général de la colonie; il finit par prononcer le serment d'être fidèle à la nation , à la. loi, au roi et à la partie française de Saint • Domingue. Le» volontaires refusèrent de répéter ce serment; ils... | |
 | Etienne Dumont - 1791 - 602 pages
..., et autres employés au service de la marine, entre les mains de leurs officiers, d'être fidèles à la nation , à la loi , au roi et à la constitution ; de 'n'abandonner jamais les vaisseaux sur lesquels ifs seront employés , et d'obéir à leurs chefs... | |
 | Antoine Fantin-Desodoards - France - 1807 - 450 pages
...nombreuse réunion d'hommes n'offrit simultanément ses prières à l'auteur de la nature. On jura d'être fidèle à la nation, à la loi,, au roi , et à la nouvelle constitution qui s'élévait. Le père commun des hommes ne recut pas sans doute ce serment... | |
 | Antoine Etienne Nicolas Fantin des Odoards - 1807 - 448 pages
...nombreuse réunion d'hommes n'offrit simultanément ses prières à l'auteur de la nature. On jura d'être fidèle à la nation , à la loi , au roi , et à la nouvelle constitution qui s'élevait. Le père commun des hommes ne reçut pas sans doute ce serment... | |
 | Guillaume N. Lallement - Constitutional history - 1819 - 500 pages
...aux troupes assemblées; » Et par les soldats, entre les mains de leurs officiers, d'être fidèles à la nation , à la loi , au roi et à la constitution, de n'abandonner jamais leurs drapeaux, et d'observer exactement les règles de la discipline militaire.... | |
 | Charles Georges Marquis de Clermont-Gallerande - France - 1826 - 596 pages
...restreignit à décréter que tous les officiers signeraient un engagement d'honneur d'être fidèles à la nation, à la loi, au roi et à la Constitution , et d'accorder en retraite un quart de leurs appointemens à ceux qui refuseraient de signer. Roberspierre,... | |
 | Alexandre Théodore Victor de Lameth - 1828 - 550 pages
...supprimée; « 5° Que chaque année, le 1 4 juillet, les troupes prêteront serment de fidélité à la nation, à la loi, au roi et à la constitution ; «Décrète également, comme points constitutionnels , qu'il appartient au pouvoir législatif de... | |
 | François Dominique de Reynaud de Montlosier - France - 1830 - 886 pages
...supprimée ; » 5. Que chaque année, le i/f juillet, les » troupes prêteront le serment de fidélité à la » nation , à la loi , au roi et à la constitution. » Ce n'.était là en quelque sorte qu'un préambule. Par addition , le décret portait, comme points... | |
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Et par les soldats , entre les mains de leurs officiers, d'être fidèles à la nation, à la loi , au Roi et à la constitution ; de n'abandonner jamais leurs drapeaux , et d'observer exactement les règles de la discipline militaire. 
