 | 1789 - 602 pages
...publiquement à i'Administration du District , entre les mains de celui qui présidera, le serinent de maintenir de tout son pouvoir la Constitution du Royaume, d'être fidèle à la Nation , au Roi et à la Loi, et de remplir avec zèîe et courage les fonctions civiles et politique^ qui... | |
 | Denis Lottin - 1838 - 966 pages
...24 août 179o. M. Thenasy, nommé président du tribunal, a, en élevant la main, prêté le serment de maintenir de tout son pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, «t de remplir avec exactitude et impartialité les fonctions de son office. Les quatorze... | |
 | Pierre-Marie Gonon - France - 1844 - 560 pages
..., jurons , sur l'autel de la patrie et en présence de l'EtreSuprême , de maintenir de tout notre pouvoir la Constitution du royaume , d'être fidèle à la Nation , à la Loi et au Roi, d'exécuter et de faire exécuter les décrets de l'Asssemblée nationale sanctionnés... | |
 | Dominique Marie Joseph Henry - Toulon (France) - 1855 - 488 pages
...discours encore, « le maire se leva, se découvrit et jura , en présence de tous les citoyens actifs, de maintenir de tout son pouvoir la Constitution du...la Loi et au Roi et de bien remplir ses fonctions. » (Procès-verbal de la séance ). — Ce même serment fut prêté par tous les membres élus , et... | |
 | Anjou (France) - 1874 - 460 pages
...deuxième membre de la municipalité de Beaufort, et le 7 février suivant le prieur prêtait serment de maintenir de tout son pouvoir la constitution du...la Loi et au Roi, et de bien remplir ses fonctions (3). (1) Archives municipales de Beau/art, série BB 5. (2) A frère Hugues Pelletier, p. 34. (S) Archives... | |
 | Joseph Denais - 1874 - 592 pages
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 | Académie de Stanislas (Nancy, France) - 1875 - 1076 pages
...Carrara, par M. Lncicu Adam. Nancy, 1872. 14 décembre 1789) : «Je jure de maintenir, de tout mon pouvoir, la Constitution du royaume, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Koi, et de bien remplir mes fonctions. » Le corps municipal et tous les citoyens groupés... | |
 | 1876 - 484 pages
...Massa-Carrara, par M. Lucien Adam. Nancy, 1872. 14 décembre 1789) : «Je jure de maintenir, de tout mon pouvoir, la Constitution du royaume, d'être fidèle...la Nation, à la Loi et au Roi, et de bien remplir mes fonctions. » Le corps municipal et tous les citoyens groupés sur le côté ouvert du carré répondent,... | |
 | Albert Metzger, Joseph Fréeric L. Vaesen - 1882 - 244 pages
...l'assemblée, chacun individuellement, entre les mains du président, le serment de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi ; de choisir en leur âme et conscience les plus dignes de la'confiance publique, et... | |
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Pontoise. 1927, in-8°. p. 119-120). présence de l'assemblée, le serment de maintenir de tout son pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèle à la nation, à la loi et au Roi... 
