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" Un compte rendu détaillé des travaux du Congrès sera publié par les soins de la Commission d'organisation. Celle-ci se réserve de fixer l'étendue des Mémoires ou Communications livrés à l'impression. ART. 16. Le Bureau du Congrès statue en dernier... "
Principes généraux du droit international public: De l'utilité de l'arbitrage - Page 106
by Thomas de Saint-Georges d'Armstrong - 1890 - 158 pages
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Bulletin, Volume 32

Association belge de photographie, Brussels - 1905 - 476 pages
...réserve de fixer l'étendue des mémoires ou communications livrés à l'impression. ART. 14. — Le bureau du Congrès statue en dernier ressort sur tout incident non prévu au règlement. Association belge de Photographie VIe SALON DE PHOTOGRAPHIE, LIÈGE 1905 REGLEMENT ARTICLE PREMIER....
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Revue internationale de l'enseignement, Volume 16

Education - 1888 - 686 pages
...des travaux de la session sera publié et distribué à tous les membres du Congrès. ART. 19. — Le bureau du Congrès statue en dernier ressort sur tout incident non prévu au règlement. Dans une nouvelle séance tenue le lundi 10 décembre, après une intéressante discussion à laquelle...
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Revue internationale de l'enseignement, Volume 16

Education - 1888 - 658 pages
...des travaux de la session sera publié et distribué à tous les membres du Congrès. ART. 19. — Le bureau du Congrès statue en dernier ressort sur tout incident non prévu au règlement. Dans une nouvelle séance tenue le lundi 10 décembre, après une intéressante discussion à laquelle...
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L'Ami des monuments, Volume 2

Archaeology - 1888 - 442 pages
...réserve de fixer l'étendue des mémoires ou des communications livrées à l'impression. ART. 2i. — Le bureau du Congrès statue en dernier ressort sur tout incident non prévu au règlement. NOTA. — Les personnes qui désirent faire partie du congrès peuvent y adherer à partir de ce jour,...
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Congrès international d'otologie et de laryngologie tenu à Paris du 16 au 21 ...

Adolphe Cartaz - Ear - 1889 - 456 pages
...gratuitement aux membres du Congrès, le plus rapidement possible, après la session. ART. 11. — Le bureau du Congrès statue en dernier ressort sur tout incident non prévu au règlement. BUREAU DU CONGRÈS Président : M. le Dr GELLÉ, de Paris. Vice-présidents : MM. les D™ LOEWENBERG,...
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Compte-rendu détaillé des travaux du congrés

Hydraulic engineering - 1889 - 610 pages
...réserve de fixer l'étendue des mémoires ou communications livrées à l'impression. Акт. 15. Le Bureau du Congrès statue en dernier ressort sur tout incident non prévu au règlement. PROGRAMME DES QUESTIONS TRAITÉES AU CO.NGRÈS I. QUESTIONS DISCUTÉES. •lre SECTION. 1. De l'avenir...
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Congrès international de mécanique appliquée tenu à Paris du 16 au ..., Volume 1

1890 - 198 pages
...envoyé à tous les membres du congrès par les soins du comité d'organisation. Celui-ci se réserve de fixer l'étendue des mémoires ou communications...ressort sur tout incident non prévu au règlement. SÉANCE D'OUVERTURE DU 16 SEPTEMBRE 1889 Allocution de M. le Président du Comité d'Organisation....
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Congrès international de mécanique appliquée tenu à Paris du 16 au ..., Volume 1

Mechanics, Applied - 1890 - 200 pages
...Celui-ci se réserve de fixer l'étendue des mémoires ou communications livrés à l'impression. AMT. 16. Le bureau du congrès statue en dernier ressort sur tout incident non prévu au règlement. SÉANCE D'OUVERTURE DU 16 SEPTEMBRE 1889 Allocution de M. le Président du Comité d'Organisation....
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Compte-rendu sténographique

Stock companies - 1890 - 360 pages
...réserve de fixer l'étendue des mémoires ou communications livrés à l'impression. ART. 19. — Le bureau du Congrès statue en dernier ressort sur tout incident non prévu au règlement. Arrêté en séance de la Commision d'organisition à Paris, le 7 janvier 1889. Les membres du Bureau...
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Congrès international du commerce et de l'indutrie tenu à Paris du 23 au 28 ...

1890 - 698 pages
...figurera si l'auteur n'a pas remis le résumé à la date qui lui aura été fixée. Elle se réserve de fixer l'étendue des mémoires ou communications livrés à l'impression. ART. 16. Tous les documents, rapports, mémoires, relatifs au Congrès du commerce et de l'industrie, devront...
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