| France assemblée nat - 1789 - 492 pages
...Varemie, l'un des Huissiers de 1'ASSEMBLÉE. ; Après une lettre de M. de la Borde , Député de Condomu, qui a donné sa démission , pour raison de santé,...une nouvelle lecture dans la Séance de • demain. •.-.... a \. questions de l'ordre du jour. L'ASSEMBLÉE a décidé d'abord : « Qu'on feroit une... | |
| France assemblée nat - 1789 - 492 pages
...44^ liv. imposées sur les privilégiés de la Paroisse, pour le six derniers mois de l'année 1789. L'un de MM. les Secrétaires a fait lecture du Procès-verbal de la veille. Un Membre a demandé : i*?. Que le fait concernant l'admission de M. de Biré, Trésorier-Général... | |
| Étienne Le Hodey de Saultchevreuil - France - 1790 - 538 pages
...donnerai ce décret lorsqu'il aura été relu dans l'assemblée. Séance du i7 mars. M. de Bonnay, l'un de MM. les secrétaires, a fait lecture du procès-verbal de la veille , sans éprouver aucune contradiction. L'assemblée étoit étoit peu complette , quoiqu'il... | |
| Jérôme Mavidal - France - 1878 - 828 pages
...prononcer. (L'Assemblée vote ensuite des remerclments à M. Camus.) M. Salomon de la Saugerle, Pun de MM. les secrétaires, a fait lecture du procès-verbal de la séance de la veille. 11 a fait ensuite la lecture des adresses, dans l'ordre qui suit : Adresse des représentants... | |
| Paris (France). Assemblée électorale - Elections - 1905 - 880 pages
...L'un d'entre eux a porté la parole contre le sieur Gallet et a détaillé ses chefs d'accusation. L'un de MM. les secrétaires a fait lecture du procès-verbal de la commune de Vanves : un membre ayant observé que l'assemblée avait déjà pris un arrêté par lequel... | |
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