 | Jean-Pierre-Louis de Luchet - France - 1790 - 300 pages
...Nationale. Arrêté , que tous les Membres de cette Assemblée prêteront, à l'instant, serment solemnel de ne jamais se séparer, et de se rassembler par-tout...Constitution du Royaume soit établie et affermie sur des fondeinens solides ; .et que ledit serment étant prêté , tous les Membres , et chacun d'eux en particulier... | |
 | Montjoye - 1791 - 648 pages
...» : « Arrête que tous les membres de cette assemblée prêteront à l'instant le serment solemnel de ne jamais se séparer, et de se rassembler partout...l'exigeront , jusqu'à ce que la constitution du royaume , et la régénération de l'ordre public , soient établis et affermis sur des bases solides , et... | |
 | Honoré-Gabriel de Riqueti comte de Mirabeau - France - 1791 - 484 pages
...royale. Réfugiés daiis le jeu de paume, lesreprésentans de la nation y avoient solemnellement juré de ne jamais se séparer , et de se rassembler par-tout où les circonstances l'exigeroient, jusqu'à ce que la constitution du royaume et la régénération publique , fussent... | |
 | Claude-François Beaulieu - France - 1801 - 464 pages
...«Arrête, que tous" les membres de cette «assemblée prêteront, à l'instant, le sertr ment solemnel de ne jamais se séparer , et « de se rassembler partout où les circonstan« ces l'exigeront, jusqu'à ce que la c'bnsti« tution. du royaume soit établie et affermie... | |
 | Jean Louis Hubert Simon Deperthes - Historiography - 1803 - 492 pages
...convoquer les Députés dans un Jeu de Paume , à Versailles , où ils prêtèrent le serment solemnel de ne jamais se séparer, et de se rassembler par-tout où les circonstances l'exigeraient , jusqu'à ce que la Constitution du Royaume et la régénération publique eussent été... | |
 | Jean Sylvain Bailly - France - 1804 - 348 pages
...membres sont » réunis, là est l'Assemblée nationale ; » Arrête que tous les membres de cette » Assemblée prêteront à l'instant serment » solennel...constitution » du royaume soit établie et affermie sur 3> des fondemens solides ; et que ledit ser» ment .étant prêté, tous les membres et. i. i6 » chacun... | |
 | Jean Sylvain Bailly - France - 1804 - 352 pages
...membres sont » réunis , là est l'Assemblée nationale ; » Arrête que tous les membres de cette » Assemblée prêteront à l'instant serment » solennel...circonstances » l'exigeront , jusqu'à ce que la constitution -a du royaume soit établie et affermie sur » des fondemens solides; et que ledit ser* » ment étant... | |
 | Maurice Méjan - 1814 - 530 pages
...délibérations. Ce jour fut heureux pour la France. Les représentants du peuple se réunirent, et prêtèrent le serment solennel de ne jamais se séparer , et de se rassembler partout où les circonstances l'exigeraient, jusqu'à ce que la constitution fût établie et affermie sur des fondements solides... | |
 | Henri Lemaire - France - 1816 - 450 pages
...l'assemblée nationale-, arrête que tous les membres de cette assemblée prêteront , à l'instant, le serment solennel de ne jamais se séparer, et de se...l'exigeront , jusqu'à ce que la constitution du royaume et la régénération de l'ordre public soient établies et affermies sur des bases solides, et que... | |
 | Guillaume N. Lallement - Constitutional history - 1818 - 498 pages
...l'Assemblée nationale ; » Arrête que tous les membres de cette Asseml lue prêteront à l'instant le serment solennel de ne jamais se séparer, et de se...serment étant prêté, tous les membres, et chacun d'eux en particulier, confirmeront par leur signature cette résolution inébranlable. a Tous les membres,... | |
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Arrête que tous les membres de cette assemblée prêteront, à l'instant, serment solennel de ne jamais se séparer, et de se rassembler partout où les circonstances l'exigeront, jusqu'à ce que la constitution du royaume soit établie et affermie sur... 
