Code du droit maritime international. — 2 vol. Paris, 1858.
Elements of international Law. 2 vol. Londres, 1836.
Une édition française a paru sous ce titre : Éléments du droit international, 5e édition. Leipsig, 1874.
Histoire des progrès du droit des gens en Europe et en Amérique depuis la paix de Westphalie jusqu'à nos jours. - 2 vol. 3e édit. Leipsig, 1853. WILDMANN.
- Institutes of international Law. (Institutes de droit international.) 2 vol. Londres, 1847.
WOLLHEIM DE FONSECA (Dr A.-C.). — Der deutsche Seehandel und die franzosischen Prisen-Gerichte. Ein Beitrag zur Kriegsgeschichte von 1870-1871. (Le commerce maritime de l'Allemagne et les tribunaux de prises français. Pour servir à l'histoire de la guerre de 1870-1871.- Berlin, 1873.
WOOLSEY (TH.). — Introduction in the study of international Law, designed as an aid in teaching and in historical studies. (Introduction à l'étude du droit international, pour servir de guide à l'enseignement et aux études historiques.) Réimprimé sur la 4e édition américaine. Londres, 1875.
EMPLOYÉES DANS LES CITATIONS.
Allgemeiner Marine Befehl. (Ordonnance générale de la marine alle
A. L. R. Allgemeines Landrecht für die Preussischen Staaten. (Code général de la Prusse.)
B. G. Bl. Bundesgesetzblatt des Norddeutschen Bundes. (Recueil des lois de la Confédération de l'Allemagne du Nord.)
Gesetzsammlung fuer die Koeniglichen Preussischen Staaten. (Recueil des lois du royaume de Prusse.)
M. V. Bl. — Marine-Verordnungs-Blatt. (Journal des ordonnances de la marine
allemande.)
Oesterr. Regl.
Dienst-Reglement fuer die k. k. Kriegsmarine von 1879. (Règlement pour le service de la marine de guerre austro-hongroise de 1879.) P. P. R. Preussisches Prisen-Reglement von 1864. (Règlement des prises pour la Prusse, de 1864.)
The Queens Regulations and Admiralty Instructions for the government of Her Majesty's Naval Service. (Règlements royaux et Instructions de l'Amirauté pour le service naval de S. M.)
Reichs-Gesetzblatt des deutschen Reiches. (Recueil des lois de l'em
après la saisie, | Conventions consulaires de l'Allemagne,
11; - de commerce et de navigation,
10; de Genève, 399.
privée sur mer, 218, s.
Cargaison, papiers de la en cas de
saisie, 322; ennemie sur navire
neutre;
neutre sur navire ennemi,
255.
Caution exigée des corsaires, 197; ré-
pond des dommages-intérêts, en cas
de saisie illégale, 348.
Cérémonial de la mer, 161.
Convoi des bâtiments neutres en temps
de guerre,
325.
Coopération de navires de nationalités
différentes dans la poursuite des pi-
rates, 356; dans l'exercice du droit
de prise 457.
Copenhague, rade de
- ouverte aux
navires de guerre, 104, note.
Corps francs, 192.
Certificat des navires de commerce, 60, Corsaires, dans les ports étrangers, 131,
320, s.
conflits politiques, 171.
Confiscation des navires des pirates,
140; en cas de violation d'un blocus
pacifique, 182; des navires de com-
merce à titre de représailles, 176;
des navires de guerre, 178; des na-
vires neutres qui favorisent un belli-
gérant, 268; - de la propriété privée
sur mer, voir capture; en cas de
transport de la contrebande de guerre,
279; en cas de transport de la contre-
bande par accident, 289; en cas de
violation de blocus, 303, 307; en cas
de résistance à la visite, 318; pour
violation de neutralité, 324.
Conflit de souveraineté dans la poursuite
des pirates, 142.
Connaissements, leur importance en cas
de visite, 322.
Conseil des prises, supérieur des
prises en Prusse, 343, 445, 449.
Consolato del mare, 8; ses principes en
matière de capture de la propriété
privée, 256.
Consulaires, conventions-,voir conven-
tions.
Continental, voir blocus.
Contrat de rachat, voir rançon.
Contrebande de guerre, 271 et s.;
par accident, 286; - relative, 275.
Contumace, voir quarantaine.
leur caractère, 195; caution exigée
d'eux, 197; quand sont-ils considérés
comme pirates, 199; asile accordé aux
246; leur droit d'exercer la visite,
313, 330; droit de visite contre eux,
315.
157; signaux en cas de - 147,381;
exemption de saisie en cas de -, 235.
Danube, navigation sur le -, 36, 37,
note.
Dardanelles, navigation dans les —, 39.
Déclarations de neutralité pendant la
guerre de 1870, 405 et s.
Décoration, pavillons servant de —, 168.
Délai de sortie, accordé aux navires en-
nemis après la déclaration de guerre,
accordé aux navires neutres
en cas de blocus, 302.
Dépêches, sont contrebande par acci-
dent, 287.
Détresse, signaux de -, 147, secours
en cas de, 157; règlement sur les
signaux de-, 381.
Détroits, juridiction sur les
Domaine naval, 52.
Dommages-intérêts alloués en cas de
saisie irrégulière, 347.
Douane, pavillon des bâtiments de la —,
57; rapports des navires de guerre
avec la douane dans les ports étran-
gers, 106; exemption des formalités
de la 132.
-1
Eaux nationales ou territoriales, 25.
Embarge, 179; général, 310.
voir asile; voir aussi traite des nè-
gres.
Espionnage, par bateaux de pêche, 235;
par navires de commerce neutre, 268.
Etat, navires de l'—, voir navire.
Exécution des jugements de prises, 350.
Haffs de la Prusse orientale, 42.
Hawaï, traité de 1879, de l'Allemagne
avec les îles, 108.
Honneurs maritimes, 163.
Hostilités, actes d', des belligérants
sur le territoire neutre, 247.
Iles, devant les embouchures des fleuves,
42.
gories de navires autres que les na-
Indes, navires de guerre étrangers aux
vires de guerre, 132.
Néerlandaises, 105.
Exemption de la capture pour les bâti-Immunités, accordées à certaines caté-
ments de pêche, 234; pour les navires
et colis de la poste, 236; des for-
malités de la douane pour les navires
de guerre, voir douane.
Explosibles, voir projectiles.
Exteritorrialité des navires de guerre,
109, s.; des corsaires, 131; d'au-
tres navires, 132.
Extradition des criminels réfugiés à bord
des navires de guerre, 125; des es-
claves, 92, 126.
Institut de droit international, 7.
Instructions pour les armées en cam-
pagne des Etats-Unis d'Amérique, 5.
Intervention, 169.
Inviolabilité de la propriété privée sur
mer, 203, s.; du territoire neu-
tre, 241.
Japon, son admission dans la société
internationale, 2; traité de 1869 de la
confédération de l'Allemagne du Nord
avec le, 108.
Jaugeage, lettres de - 66, 321.
Juridiction, droit de, dans les golfes,
42, dans les eaux nationales en génê-
ral, 47; sur les navires en pleine
mer, 70; sur les navires de commerce
dans les eaux étrangères, 82; sur les
navires de guerre dans les eaux étran-
gères, 109.
Jurisprudence, dans les affaires de droit
maritime international, 13; des
tribunaux de prises, 346.
Lettres de marque, 196;
66;
de représailles, 176.
Liberté de la marchandise neutre sous
pavillon ennemi, 259.
Licences, affranchissant de la capture
sur mer, 232; en cas de blocus, 300.
Londres, traité de-, du 13 juillet 1841,
12; du 20 décembre 1841, 13, 357;
du 13 mars 1871, 38, 39.
Luxor, cas du
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