 | Pierre B. Boucher - Admiralty - 1803 - 870 pages
...Art. 12. » Les pêcheurs rejetteront en rivière les truites, carpes, barbeaux, brèmes et mouniers qu'ils auront pris, ayant moins de six pouces entre...et gardons qui en auront moins de cinq, à peine de 100 fr. d'amende et confiscation contre les pêcheurs et marchanda qui en auront vendu ou acheté.... | |
 | Friedrich August Ludwig von Burgsdorf - 1808 - 604 pages
...que le i2. Les pêcheurs rejetteront en rivière les truites, carpes, barbeaux;, brèmes et mouniers qu'ils auront pris, ayant moins de six pouces entre...la queue ; et les tanches , perches et gardons qui eti auront moins de cinq, à peine de i00 livres d'amende, et confiscation contre les pêcheurs et... | |
 | Louis Joseph Marie Goujon - Forests and forestry - 1809 - 394 pages
...les truites, carpes, barbeaux, brêmes et monniers qu'ils auront pris, ay&nt moins de 18 centimètres entre l'œil et la queue ; et les tanches , perches et gardons qui en auront moins de i5, sous les peines portées en l'article XII du titrç précité de l'ordonnance. XXIV. Il leur est... | |
 | France - France - 1829 - 452 pages
...particuliers ou leurs lïeutenans qui en auront donné la permission. barbeaux, brèmes et mouniers qu'ils auront pris, ayant moins de six pouces entre...gardons qui en auront moins de cinq , à peine de cent livres d'amende et confiscation contre les pêcheurs et marchands qui en auront vendu ou acheté. 13.... | |
 | Baudrillart (M., Jacques-Joseph) - 1821 - 754 pages
...Truites, Carpes, Barbeaux, Brèmes et Meuniers qu'ils auront pris , ayant moins de six pouces entre l'oeil et la queue; et les Tanches, Perches et Gardons qui en auront moins de cinq; à peine de cent livres d'amende, et confiscation contre les Pêcheurs et Marchands qui en auront vendu ou acheté.... | |
 | France - France - 1822 - 456 pages
...permission. barbeaux, brèmes et mouniers qu'ils auront pria, ayant moins de six ponces entre l'oeil et la queue; et les tanches, perches et gardons qui en auront moins de cinq , à peine de cent livres d'amende et confiscation contre les pécheurs et marchands qui en auront vendu ou acheté. il... | |
 | Guillaume Jean baron Favard de Langlade - Civil law - 1824 - 926 pages
...accoutumée. « 12. Les pêcheurs rejetteront en rivière les truites, carpes, barbeaux, brèmes et meuniers qu'ils auront pris, ayant moins de six pouces entre...gardons qui en auront moins de cinq , à peine de 100 fr. d'amende, et de confiscation contre les (i) Voy. Dimanches et fêtes . « 24. Il est permis... | |
 | Joan François Fournol - Agricultural laws and legislation - 1823 - 518 pages
...truites, carpes, barbeaux, brèmes et meuniers , qu'ils auront pris, ayant de dix-huit ce^imètres enlre l'œil et la queue ; et les tanches , perches et gardons qui en auront moins de quinze, t sous les peines portées par l'article 12 du litre précité de l'ordonnance. .« 11 leur... | |
 | Jean Cussac - 1823 - 508 pages
...i2. » Les pécheurs rejeterent en rivière les truites , carpes , barbeaax , brèmes et meuniers (i) qu'ils auront pris , ayant moins de six pouces entre l'œil et la queoe, et les tanches , perches et gardons qui en auront moins de cinq , à peine de cent francs d'amende... | |
 | L. Gagneraux - 1827 - 416 pages
...« 1a. «Les pêcheurs rejetteront en rivière les truites, car«pes, barbeaux, brèmes et mouniers qu'ils auront pris, ayant "moins de six pouces entre...gardons qui en auront moins de cinq, à peine de «cent livres d'amende et confiscation contre les pécheurs et «marchands qui en auront vendu ou acheté.... | |
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Les pêcheurs rejetteront en rivière les Truites , Carpes, Barbeaux, Brèmes et Mouniers qu'ils auront pris, ayant moins de six pouces entre l'œil et la queue ; et les Tanches, Perches et Gardons qui en auront moins de cinq ; à peine de cent livres... 
