VAINE PATURE, 440, 693, 695.
VELOURS. V. Coupe de velours, Tissage.
VENDANGES. V. Bans.
VOIES DE FAIT. V. Violences le-
gères.
VOIRIE, 445, 146, 1200.- Alignement,
Autorisa-
4269.
tion, 1270. Démolition, 4266.
Grande voirie,
Exceptions, 1267.
1264. Infractions, 4263. - Maires,
1264. Petite voirie, 4264. - Pré-
fets, 1264. Prescription, 4268.
Règlements anciens, 4265.
Vente au-des-
VENTE AU-DESSUS DE LA TAXE, 539.
- Conventions particulières, 544.
Emprisonnement, 545. — Règlements,
540. Taxe, 541.
sous de la taxe, 543.
V. Bouchers, Boulangers.
VÉRIFICATION DES POIDS ET ME-
SURES. 1243 à 1246.
V. Poids et mesures.
VIOLENCES LÉGÈRES, 732.
de, 740. Circonstances atténuantes,
744. Compétence, 739. Coups et
blessures, 738. Emprisonnement,
740. Poursuite, 744.- Provocation,
743. Récidive, 712.- Rixes, 736.
Violences légères, 737. - Voies de
fait, 737.
-V. Edifices menaçant ruine.
VOITURES, 387. Chargement, 388.
Direction, 394. Pénalité, 390.
-Rapidité, 389. - Règlements, 387,
392. Voitures publiques, 392.
V. Bois et forêts, Entrée et passage,
Roulage.
VOITURIERS. V. Rouliers.
VOLAILLES, 500, 928.-Abandon, 674.
Droit de tuer, 504, 680.- Espèces
de volailles, 675. Personnes punis-
Pro-
sables, 673. Pigeons, 676. -
priétés d'autrui, 677. Réparation
des dégâts, 679.
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