Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, Issues 3-4

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Amyot, 1873 - International law
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Contents

Rédaction proposée par le Crand Vizir 327
46
Mars Italie Le chevalier Nigra au général de La Marmora Question
56
Traités
66
questions proposées
122
La Russie ne se considère plus comme liée aux obligations du Traité de Paris
177
tantinople Conversation avec Musurus Pacha en lui communiquant la circu
196
Arrangement
206
pourrait substituer à la neutralisation de la mer Noire
212
munications amicales entre lempereur Alexandre et le Sultan et entre
230
Russie considère comme essentiel que la Conférence nenvisage la déclaration
241
ponse aux dépêches du comte de Beust du 16
245
Constantinople Voir les garanties à substituer à la neutralisation de la
256
sion à sa proposition de la constatation dans un protocole de la nécessité
269
Conférence retardée par le Plénipotentiaire français
284
comte de Beust Ajournement de la conférence en vue de la coopération de
327
Allemagne Autriche France GrandeBretagne Italie Russie Traitė
374
NOVEMBRE
No 2 Russie Le prince Gortschakoff au baron de Brunnow à Londres
1
No 113 AutricheHongrie Le comte de Beust au comte Chotek à Saint
2
redoute sa sortie de Paris venir sans délai 290
9
SaintPétersbourg Réponse à la circulaire russe
16
note du 13 304
22
à Musurus Pachaau comte de Bernstorff au comte Apponyi et au chevalier 269
23
Londres Importance de ladoption du terme Accès de la mer Noire 318
26
gements qui auraient été donnés à la Russie en 1859 en faveur de la révision
27
GrandVizir est davis que la neutralité de la mer Noire cessant il est de lin
33
Accueil fait par les différents cabinets à son invitation de se réunir en con
44
Italie Le chevalier Nigra au général de La Marmora Demarches
57
Congrès de Paris 200 protocole 60
60
Italie Le général Govone au géneral de La Marmora Opposition
63
Voir Article FRONTIÈRES page 67
67
Traltés Suite
68
Protocole ad hoc 292
75
Congrès de Paris 23e protocole 78
78
SaintPétersbourg Conversation avec le ministre de Russie après communi
94
Italie Le chevalier Nigra au général de La Marmora Réponse
177
Londres Accepter article 2 avec amendement Puissances riveraines de la
185
la circulaire du 31 octobre 187
187
Envoi du n 9 Instructions 193
193
commence de suite les hostilités 195
195
Le ministre des affaires étrangères a M Zukitch à Bucharest
203
munication au prince Gortschakoff de la réponse à la circulaire 204
204
Londres Langage à tenir à lord Granville Le concours de lAutriche est
220
MARS
222
Le ministre des affaires étrangères à M Mijatovitch à Londres
226
gestion prussienne dune conférence à SaintPétersbourg Lord Granville
227
nication de la circulaire au Grand Vizir qui ne fera de réponse quaprès avoir
228
Saint Pétersbourg Il accepte la conférence à la condition quelle se réunira
235
Italie Le comte de Barral au général de La Marmora M de Bis
240
objection contre ladmission de seconds plénipotentiaires à la Conférence
249
Italie Le comte de Barral au général de La Marmora La Prusse
252
dres Autorisation de signer le projet de Protocole transmis dans son rapport
1
No 159 AutricheHongrie Le comte de Kübeck au comte de Beust Ins
2
Italie Le comte Cavour au comte de Launay à Berlin Réponse
7
TRAITÉ DE PARIS DU 30 MARS 1856 ET SES ANNEXES
7
rence Pour quelles raisons M Jules Favre na pu se rendre à Londres 289
8
Le comte de Bernstorff dit que M Odo Russell sera le bien venu à Ver
12
relative à la neutralisation de la mer Noire fait partie intégrante du traité gé
18
deaux Impossible de remettre la Conférence ce qui sest passé dans la pre
19
pos dune déclaration au Protocole de la Conférence pour consacrer le prin
20
France la conférence ne peut amener de résultats sérieux 316
25
JANVIER
27
tions sur largument de la Russie que la neutralité de la mer Noire a été fré
29
Autriche FranceGrandeBretagnePrusseRussieSardaigneTurquie
30
Paris Imp Moderne BARTHIER d rue JeanJacquesRousseau 61
61
ponse à télégramme du 28 novembre nº 56 Précautions recommandées
64
Londres Envoi en Angleterre du comte Szecsen 289
75
Troisième annexe au Traité général 98
98
Protocoles
112
Traités

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Common terms and phrases

Popular passages

Page 49 - Sa Majesté Impériale le Sultan, dans sa constante sollicitude pour le bien-être de ses sujets, ayant octroyé un firman qui, en améliorant leur sort sans distinction de religion ni de race, consacre ses généreuses intentions envers les populations chrétiennes de Son empire, et voulant donner un nouveau témoignage de Ses sentiments à cet égard, a résolu de communiquer aux Puissances contractantes ledit firman, spontanément émané de Sa volonté souveraine.
Page 37 - Ottomans, animés du désir de mettre un terme aux calamités de la guerre, et voulant prévenir le retour des complications qui l'ont fait naître, ont résolu de s'entendre avec Sa Majesté l'Empereur d'Autriche sur les bases à donner au rétablissement et à la consolidation de la paix, en assurant, par des garanties efficaces et réciproques, l'indépendance et l'intégrité de l'Empire Ottoman.
Page 6 - ... qu'elles se réservent d'entretenir dans la mer Noire , cette convention est annexée au présent Traité, et aura même force et valeur que si elle en faisait partie intégrante. Elle ne pourra être ni annulée ni modifiée, sans l'assentiment des Puissances signataires du présent Traité.
Page 48 - Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Prusse...
Page 49 - La mer Noire est neutralisée; ouverts à la marine marchande de toutes les nations, ses eaux et ses ports sont, formellement et à perpétuité, interdits au pavillon de guerre soit des puissances riveraines, soit de toute autre puissance, sauf les exceptions mentionnées aux articles 14 et 19 du présent traité.
Page 359 - Danube , ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent , afin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles de navigabilité.
Page 15 - Adoptée et consacrée par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie...
Page 96 - Paris en ce jour, sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées dans l'espace de quatre semaines, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Paris , le trentième jour du mois de Mars de l'an mil huit cent cinquante-six.
Page 54 - Sa Majesté le Sultan promet de convoquer immédiatement, dans chacune des deux provinces, un divan ad hoc, composé de manière à constituer la représentation la plus exacte des intérêts de toutes les classes de la société. Ces divans seront appelés à exprimer les vœux des populations relativement à l'organisation définitive des principautés.
Page 33 - Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la GrandeBretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de...

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