 | abbé Copineau - French language - 1774 - 504 pages
...Décembre 1772. Signé, PHILIPPE DE PRÉTOT. , PRIVILÈGE DU ROL J_J OUÏS, PAR LA GRACE DE DlEU , Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE : A nos amés et féaux Conseillers , les Gens tenans nos Cours de Parlemeiis , Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel, Grand- Conseil,... | |
 | Noël Antoine Pluche - Cosmogony - 1778 - 492 pages
...et soutei.ues avec beaucoup d'érudition. A Paris, le G Juin I738. VATR Y. LOUIS , par la grace de Dieu , Roi de France et de Navarre : A nos amés et féaux Conseillers , les Gens tenans nos Cours de Parlement, Maîtres des requêtes ordinaires de notre Hôtel , Grand-Conseil, Prévôt... | |
 | Europe - 1802 - 544 pages
...Muette le 4 Juin 1774; registrées en parlement le 17 des mêmes mois et an. I Jours, par la grace de Dieu, roi de France et de "Navarre : A nos amés et féaux conseillers les gens tenant notre cour de parlement à Paris, présidenstrésoriers de France, généraux de nos finances audit lieu , et... | |
 | Europe - 1802 - 522 pages
...dOelemberg, situés en Alsace, du 29 Août 1774; enregistrées le 23 Septembre 1774. JLjou1s, par la grace de Dieu, roi de France et de Navarre : A nos amés et féaux les gens tenant notre conseil supérieur d'Alsace à Colmar, salut. 'Notre amé et féal le sieur BERTIN,... | |
 | Académie d'agriculture de France - 1806 - 484 pages
...terreins de la communauté de Roville , en Lorraine (i). . ' ; Du 7 Mai 1771, Louis , par la grace de Dieu , Roi de France et de Navarre. A nos amés et féaux les gens tenant notre Cour souveraine de Lorraine et Danois à Nancy, et tous autres HOS officiers... | |
 | Jean-Dominique Cassini - Scientists - 1810 - 456 pages
...Versailles , le 7 février 1787. Registrées en Parlement le 19 mai 1787. LOUIS , par la grâce de Dieu , Roi de France et de Navarre : A nos amés et féaux conseillers les gens tenant notre cour de Parlement à Paris; Salut : Les professions d'ingénieurs en instrumens d'optique , de physique... | |
 | France - France - 1826 - 500 pages
...notre déclaration du 26 février i766, et par celle du i7 octobre i779. Si donnons èn mandement à nos amés et féaux conseillers , les gens tenant notre cour des aides à Paris , etc. N° i268. — DÉCLARATION concernant la perception des droits d'inspecteurs (i) aux... | |
 | France - France - 1822 - 422 pages
...continueront de les exercer avec l'autorité et dans les formes accoutumées. Si donnons en mandement à nos amés et féaux conseillers, les gens tenant notre cour des aides à Paris, etc., etc. N" 5o5. — DÉCLARATION qui rétablit l'ancten usage observé pour les réparations... | |
 | Séminaire Protestant de Strasbourg - 1854 - 332 pages
...Priviléges et Immunités de l'Université de la ville de Strasbourg. 21 Mai 1685 Louis par la Grace de Dieu Roi de France et de Navarre : A nos amés et féaux les Gens tenans notre Conseil Supérieur d'Alsace séant à Brisac , Salut. Ayant été bien informés... | |
 | Jules Édouard Bouteiller - Rouen (France) - 1860 - 548 pages
...sur le présent arrêt, toutes lettres patentes nécessaires expédiées. n Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, a nos amés et féaux conseillers, les gens tenant notre conseil supérieur à Rouen, salut : Nos chers et bien amés les maire et échevins de notre dite ville... | |
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Louis , par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre : A nos amés et féaux conseillers les gens tenans notre cour de Parlement à Paris, Salut. 
