Traité des assurances et des contrats a la grosse, Volume 1J. Mossy, 1783 - Bottomry and respondentia |
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... l'Equipage ? ' ARTICLE 3 , h . t . , dit que la police contiendra le nom du Capitaine . Pothier , n . 106 , obferve que le nom du Maître peut » être absolument néceffaire , lorfqu'il fe trouve plufieurs Vaif- » seaux du même nom , afin ...
... l'Equipage ? ' ARTICLE 3 , h . t . , dit que la police contiendra le nom du Capitaine . Pothier , n . 106 , obferve que le nom du Maître peut » être absolument néceffaire , lorfqu'il fe trouve plufieurs Vaif- » seaux du même nom , afin ...
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... l'Equipage peut end . élire un autre . » >> La Déclaration du 21 Octobre 1727 , art . 25 , veut qu'en cas de mort ou de débarquement du Capitaine dans . » les Pays étrangers , pour raison de maladie ou autrement , le . » commandement du ...
... l'Equipage peut end . élire un autre . » >> La Déclaration du 21 Octobre 1727 , art . 25 , veut qu'en cas de mort ou de débarquement du Capitaine dans . » les Pays étrangers , pour raison de maladie ou autrement , le . » commandement du ...
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... non moins effentiels , lui font impofés . Il faut qu'il ait foin de fon Navire & de la marchandise , qu'il veille à la confervation des victuailles , à la la fanté de fon équipage , au bon ordre , 192 TRAITÉ SECTION V. ...
... non moins effentiels , lui font impofés . Il faut qu'il ait foin de fon Navire & de la marchandise , qu'il veille à la confervation des victuailles , à la la fanté de fon équipage , au bon ordre , 192 TRAITÉ SECTION V. ...
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... l'équipage du Vaiffeau , § . 2 . Eft ce au Ca ,, & de choifir & louer les Pilotes , Contre - maître , Matelots pitaine à choifir " & Compagnons ce qu'il fera néanmoins de concert avec l'équipage ? les Propriétaires , lorsqu'il fera dans ...
... l'équipage du Vaiffeau , § . 2 . Eft ce au Ca ,, & de choifir & louer les Pilotes , Contre - maître , Matelots pitaine à choifir " & Compagnons ce qu'il fera néanmoins de concert avec l'équipage ? les Propriétaires , lorsqu'il fera dans ...
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... équipage , & faire élec- » tion des Compagnons dont il a befoin , le Bourgeois , ni » nul autre ne le pouvant ... l'Equipage & des Paffagers . Je traiterai dans le même Chapitre & ailleurs , plufieurs autres points concernant le ...
... équipage , & faire élec- » tion des Compagnons dont il a befoin , le Bourgeois , ni » nul autre ne le pouvant ... l'Equipage & des Paffagers . Je traiterai dans le même Chapitre & ailleurs , plufieurs autres points concernant le ...
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Common terms and phrases
Affu Affurances fur Affureurs ainfi Amirauté Anglois avarie groffe avoient avoit Baratterie Bâtimens Brigantin c'eft C'eſt Cafaregis Capitaine caufe charge Chargeurs Chebec chofe claufe clauſe Cleirac commerce Commiffionnaire conféquent confidéré confignation Confulat Confuls connoiffement Contrat d'Affurance Contrats maritimes Corfaire Courtiers d'avarie décifion Déclaration délaiffement difc difpofition dommage dreffé effets eſt étoient étoit falut fans fauvés fe trouve fect feroit feul fieur figner fimple finiftre foient foit fommes affurées font fortune de mer fous fret ftipulé fuffit fuivant fujet guerre Guidon Ibiq Infrà ch jufqu'à Kuricke l'Affuré l'Affureur l'Equipage l'Ordonnance lefdits Loccenius Loix marchandifes marchandiſes Marſeille matiere n'eft naufrage Navire navis néceffaire obferve Ordonnance pacte Parlement d'Aix payer perfonne perte Pinque Pirates Polacre Polices d'Affurance Pothier préfent préfumé prife prime quæ queftion rachat raifon réaffurer refte regle rifque Roccus SECT SECTION Sentence Straccha Stypmannus Targa ufage Vaiffeau Valin voyage دو