Traité des assurances et des contrats a la grosse, Volume 1J. Mossy, 1783 - Bottomry and respondentia |
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... fujet du Contrat d'Affurance . Ce fut principalement pour ce dernier Contrat , que les Rédacteurs de l'Ordonnance eurent recours aux Loix du moyen âge , & aux ufages de nos voifins . Il feroit à fouhaiter , qu'à l'exemple de M. Puffor ...
... fujet du Contrat d'Affurance . Ce fut principalement pour ce dernier Contrat , que les Rédacteurs de l'Ordonnance eurent recours aux Loix du moyen âge , & aux ufages de nos voifins . Il feroit à fouhaiter , qu'à l'exemple de M. Puffor ...
Page iii
... fujet de la navigation . Le Contrat à la groffe étoit parfaitement bien ( * ) Vide Cujas fur la Loi 2 , ff . ad Leg . Rhod . de jactu . , lib . 34 . Pauli ad Edictum . Gibalinus , lib . 2 , cap . 1 , art . 5 , tom . I , pag . 237 ...
... fujet de la navigation . Le Contrat à la groffe étoit parfaitement bien ( * ) Vide Cujas fur la Loi 2 , ff . ad Leg . Rhod . de jactu . , lib . 34 . Pauli ad Edictum . Gibalinus , lib . 2 , cap . 1 , art . 5 , tom . I , pag . 237 ...
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... fujet du Con- trat à la groffe . Wisbuy . Dans la même premiere Partie de la compilation Ordonnance de de Cleirac , on trouve les Ordonnances faites par les Marchands & Maîtres de la magnifique Ville de Wisbuy , Ville de Suede , dans l ...
... fujet du Con- trat à la groffe . Wisbuy . Dans la même premiere Partie de la compilation Ordonnance de de Cleirac , on trouve les Ordonnances faites par les Marchands & Maîtres de la magnifique Ville de Wisbuy , Ville de Suede , dans l ...
Page xiii
... fujet de la navigation . Ils fe trouvent en françois dans Cleirac , pag . 186. 18 ' En 1614 , les Confuls & Députés des mêmes villes , affemblés encore à Lubeck , firent fur la même ma- tiere des Réglemens beaucoup plus étendus que les ...
... fujet de la navigation . Ils fe trouvent en françois dans Cleirac , pag . 186. 18 ' En 1614 , les Confuls & Députés des mêmes villes , affemblés encore à Lubeck , firent fur la même ma- tiere des Réglemens beaucoup plus étendus que les ...
Page xiv
... fujet . Mais comme c'est l'or- » dinaire des meilleures pieces de contracter des fau- " tes & des fouillures avec le temps , & ce princi- › palement par l'incurié , ou par le peu d'intelligence » des Copistes & Correcteurs des ...
... fujet . Mais comme c'est l'or- » dinaire des meilleures pieces de contracter des fau- " tes & des fouillures avec le temps , & ce princi- › palement par l'incurié , ou par le peu d'intelligence » des Copistes & Correcteurs des ...
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Common terms and phrases
Affu Affurances fur Affureurs ainfi Amirauté Anglois avarie groffe avoient avoit Baratterie Bâtimens Brigantin c'eft C'eſt Cafaregis Capitaine caufe charge Chargeurs Chebec chofe claufe clauſe Cleirac commerce Commiffionnaire conféquent confidéré confignation Confulat Confuls connoiffement Contrat d'Affurance Contrats maritimes Corfaire Courtiers d'avarie décifion Déclaration délaiffement difc difpofition dommage dreffé effets eſt étoient étoit falut fans fauvés fe trouve fect feroit feul fieur figner fimple finiftre foient foit fommes affurées font fortune de mer fous fret ftipulé fuffit fuivant fujet guerre Guidon Ibiq Infrà ch jufqu'à Kuricke l'Affuré l'Affureur l'Equipage l'Ordonnance lefdits Loccenius Loix marchandifes marchandiſes Marſeille matiere n'eft naufrage Navire navis néceffaire obferve Ordonnance pacte Parlement d'Aix payer perfonne perte Pinque Pirates Polacre Polices d'Affurance Pothier préfent préfumé prife prime quæ queftion rachat raifon réaffurer refte regle rifque Roccus SECT SECTION Sentence Straccha Stypmannus Targa ufage Vaiffeau Valin voyage دو