Traité des assurances et des contrats a la grosse, Volume 1J. Mossy, 1783 - Bottomry and respondentia |
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... chofe affurée . 93 . 132 . 152 . 181 . 194 . 257- 285 . CHAPITRE XI . Juftification que la chofe affurée a été mise en rifque . CHAPITRE XII . Des rifques maritimes . Fin de la Table des Chapitres du Tome I. 301 . 345 TRAITÉ DES ...
... chofe affurée . 93 . 132 . 152 . 181 . 194 . 257- 285 . CHAPITRE XI . Juftification que la chofe affurée a été mise en rifque . CHAPITRE XII . Des rifques maritimes . Fin de la Table des Chapitres du Tome I. 301 . 345 TRAITÉ DES ...
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... chofe du droit civil . SECT . VII . Eft - il permis de faire affurer deux fois la même chofe ? E Contrat d'Affurance s'eft introduit dans le Commerce Imaritime par la nature même des chofes , & par le de- fir que les hommes ont toujours ...
... chofe du droit civil . SECT . VII . Eft - il permis de faire affurer deux fois la même chofe ? E Contrat d'Affurance s'eft introduit dans le Commerce Imaritime par la nature même des chofes , & par le de- fir que les hommes ont toujours ...
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... chofe , à condition que vous me donniez telle autre chofe ; c'étoit là ce qu'on appelloit Pacte nud , d'où il ne réfultoit aucune obligation civile , parce qu'on préfumoit que pareilles paroles avoient été proférées fans mûre ...
... chofe , à condition que vous me donniez telle autre chofe ; c'étoit là ce qu'on appelloit Pacte nud , d'où il ne réfultoit aucune obligation civile , parce qu'on préfumoit que pareilles paroles avoient été proférées fans mûre ...
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... chofe qui n'existe ou qui n'entre pas dans le Commerce . Terraffon , Hift . de la Jurifp . , pag . 63. Idem Ferriere , Inft . de verb . oblig . , tom . 4 , pag . 358 & fuiv . » pas , Il eft donc certain que tout Contrat qui n'a pour ...
... chofe qui n'existe ou qui n'entre pas dans le Commerce . Terraffon , Hift . de la Jurifp . , pag . 63. Idem Ferriere , Inft . de verb . oblig . , tom . 4 , pag . 358 & fuiv . » pas , Il eft donc certain que tout Contrat qui n'a pour ...
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... chofe qui n'existe pas , ne font d'aucune valeur , de même l'Affu- rance d'une chofe non expofée aux rifques de la mer ne fignifie rien . Quemadmodum enim rei non exiftentis , nec valet emptio ; & ftipulatio non fubfiftit rerum quæ non ...
... chofe qui n'existe pas , ne font d'aucune valeur , de même l'Affu- rance d'une chofe non expofée aux rifques de la mer ne fignifie rien . Quemadmodum enim rei non exiftentis , nec valet emptio ; & ftipulatio non fubfiftit rerum quæ non ...
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Common terms and phrases
Affu Affurances fur Affureurs ainfi Amirauté Anglois avarie groffe avoient avoit Baratterie Bâtimens Brigantin c'eft C'eſt Cafaregis Capitaine caufe charge Chargeurs Chebec chofe claufe clauſe Cleirac commerce Commiffionnaire conféquent confidéré confignation Confulat Confuls connoiffement Contrat d'Affurance Contrats maritimes Corfaire Courtiers d'avarie décifion Déclaration délaiffement difc difpofition dommage dreffé effets eſt étoient étoit falut fans fauvés fe trouve fect feroit feul fieur figner fimple finiftre foient foit fommes affurées font fortune de mer fous fret ftipulé fuffit fuivant fujet guerre Guidon Ibiq Infrà ch jufqu'à Kuricke l'Affuré l'Affureur l'Equipage l'Ordonnance lefdits Loccenius Loix marchandifes marchandiſes Marſeille matiere n'eft naufrage Navire navis néceffaire obferve Ordonnance pacte Parlement d'Aix payer perfonne perte Pinque Pirates Polacre Polices d'Affurance Pothier préfent préfumé prife prime quæ queftion rachat raifon réaffurer refte regle rifque Roccus SECT SECTION Sentence Straccha Stypmannus Targa ufage Vaiffeau Valin voyage دو