Traité des assurances et des contrats a la grosse, Volume 1J. Mossy, 1783 - Bottomry and respondentia |
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... , art . 5 , tom . I , pag . 237 . Bouchaud , Théorie des Traités du Commerce , chap . 6 , fečt . 3 . ( ** ) Cujas , d . loco . Gravina & c . Droit Romain . connu des Romains , ainfi qu'on le voit par les a ij PRÉFAC E. iij.
... , art . 5 , tom . I , pag . 237 . Bouchaud , Théorie des Traités du Commerce , chap . 6 , fečt . 3 . ( ** ) Cujas , d . loco . Gravina & c . Droit Romain . connu des Romains , ainfi qu'on le voit par les a ij PRÉFAC E. iij.
Page iv
Balthazard-Marie Emerigon. connu des Romains , ainfi qu'on le voit par les titres de nautico fænore . Mais le Contrat d'Affurance ( du moins tel qu'on l'entend aujourd'hui ) n'étoit pas en usage parmi eux . Ils y fuppléoient fans doute ...
Balthazard-Marie Emerigon. connu des Romains , ainfi qu'on le voit par les titres de nautico fænore . Mais le Contrat d'Affurance ( du moins tel qu'on l'entend aujourd'hui ) n'étoit pas en usage parmi eux . Ils y fuppléoient fans doute ...
Page viii
... ainfi dire , » de la bouche de ces Souverains , la profonde igno- » rance où ils étoient , eux & ceux de leurs Sujets qui paffoient alors pour être des plus habiles , fur » bien de choses avantageuses aux Peuples , dont la politique ...
... ainfi dire , » de la bouche de ces Souverains , la profonde igno- » rance où ils étoient , eux & ceux de leurs Sujets qui paffoient alors pour être des plus habiles , fur » bien de choses avantageuses aux Peuples , dont la politique ...
Page 14
... ainfi que l'obferve Pothier , n . 8 , h . t . Hujus contractus & commercii lucrum & damnum de- pendet à merâ forte & fortunâ . Roccus , not , 6 . C'est ici une espece de jeu qui exige beaucoup de pru- dence de la part de ceux qui s'y ...
... ainfi que l'obferve Pothier , n . 8 , h . t . Hujus contractus & commercii lucrum & damnum de- pendet à merâ forte & fortunâ . Roccus , not , 6 . C'est ici une espece de jeu qui exige beaucoup de pru- dence de la part de ceux qui s'y ...
Page 20
... ainfi que l'obferve Dumoulin , ( coutume de Paris , § . 33 , gl . 1 , n . 41 ) cette décifion eft particuliere au Contrat de vente . L'intention des parties , dit - il , avoit été de vendre & d'acheter : d'où il fuit que le fupplément ...
... ainfi que l'obferve Dumoulin , ( coutume de Paris , § . 33 , gl . 1 , n . 41 ) cette décifion eft particuliere au Contrat de vente . L'intention des parties , dit - il , avoit été de vendre & d'acheter : d'où il fuit que le fupplément ...
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Common terms and phrases
Affu Affurances fur Affureurs ainfi Amirauté Anglois avarie groffe avoient avoit Baratterie Bâtimens Brigantin c'eft C'eſt Cafaregis Capitaine caufe charge Chargeurs Chebec chofe claufe clauſe Cleirac commerce Commiffionnaire conféquent confidéré confignation Confulat Confuls connoiffement Contrat d'Affurance Contrats maritimes Corfaire Courtiers d'avarie décifion Déclaration délaiffement difc difpofition dommage dreffé effets eſt étoient étoit falut fans fauvés fe trouve fect feroit feul fieur figner fimple finiftre foient foit fommes affurées font fortune de mer fous fret ftipulé fuffit fuivant fujet guerre Guidon Ibiq Infrà ch jufqu'à Kuricke l'Affuré l'Affureur l'Equipage l'Ordonnance lefdits Loccenius Loix marchandifes marchandiſes Marſeille matiere n'eft naufrage Navire navis néceffaire obferve Ordonnance pacte Parlement d'Aix payer perfonne perte Pinque Pirates Polacre Polices d'Affurance Pothier préfent préfumé prife prime quæ queftion rachat raifon réaffurer refte regle rifque Roccus SECT SECTION Sentence Straccha Stypmannus Targa ufage Vaiffeau Valin voyage دو